PLU de Bailly-le-Franc (10)
Document d’urbanisme et données publiques de Bailly-le-Franc.
Document d’urbanisme de Bailly-le-Franc
Bailly-le-Franc : Règlement national d’urbanisme : règles nationales applicables en l’absence de PLU, de PLUi ou de carte communale.
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Mouvement de terrain
- Risque recensé : Tassements différentiels
- Risque recensé : Rupture de barrage
Population
Population de Bailly-le-Franc dans le référentiel des communes : 34 habitants.
Sources officielles
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