PLU de Cattenières (59)

Document d’urbanisme et données publiques de Cattenières.

Document d’urbanisme de Cattenières

Cattenières : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.

Date d’approbation publiée : 10 juillet 2017.

Date de mise à jour publiée : 10 octobre 2024.

Zonage publié

Zones urbaines

U — Zone urbaine mixte
U(c) — Secteur urbain indicé soumis à un risque lié aux cavités souterraines
U(c)(r) — Secteur urbain indicé soumis à un risque lié aux cavités souterraines et secteur agricole indicé soumis à un risque de ruissellement des eaux pluviales
U(pe) — Secteur urbain indicé correspondant au périmètre de protection éloigné de captage
U(r) — Secteur urbain indicé à un soumis à un risque de ruissellement des eaux pluviales
UF — Zone urbaine à usage d'activités industrielles, artisanales, d'entrepôt et de bureaux
Uj — Secteur urbain correspondant aux fonds de jardin
Uj(c)(r) — Secteur urbain correspondant aux fonds de jardin et secteur agricole indicé soumis à un risque de ruissellement des eaux pluviales
Uj(pe) — Secteur urbain correspondant aux fonds de jardin et correspondant aux périmètres de protection éloignée de captage.
Uj(r) — Secteur urbain correspondant aux fonds de jardin et secteur agricole indicé soumis à un risque de ruissellement des eaux pluviales
Un — Secteur urbain à usage de commerce, bureau et entrepôt liés à l'activité agricole (coopérative)
Us — Secteur urbain à vocation sportive, socio-éducative et de loisirs
Uv — Secteur urbain réservé à l'activité ferroviaire
Uv(c) — Secteur urbain réservé à l'activité ferroviaire
Uv(r) — Secteur urbain réservé à l'activité ferroviaire et
Uv(r) — Secteur urbain réservé à l'activité ferroviaire et secteur agricole indicé soumis à un risque de ruissellement des eaux pluviales

Zones agricoles

A — Zone agricole
A(c) — Secteur agricole indicé soumis à un risque lié aux cavités souterraines
A(pe) — Secteurs agricoles indicés correspondant aux périmètres de protection éloignée de captage.
A(pe)(r) — Secteurs agricoles indicés correspondant aux périmètres de protection éloignée de captage et secteur agricole indicé soumis à un risque de ruissellement des eaux pluviales
A(pi) — Secteurs agricoles indicés correspondant aux périmètres de protection immédiat de captage.
A(pi)(r) — Secteurs agricoles indicés correspondant aux périmètres de protection immédiat de captage et secteur agricole indicé soumis à un risque de ruissellement des eaux pluviales
A(pr) — Secteurs agricoles indicés correspondant aux périmètres de protection rapproché de captage.
A(pr)(r) — Secteurs agricoles indicés correspondant aux périmètres de protection rapprochée de captage et secteur agricole indicé soumis à un risque de ruissellement des eaux pluviales
A(r) — Secteur agricole indicé soumis à un risque de ruissellement des eaux pluviales
Ad — Secteur agricole de taille et de capacité d'accueil limitées (STECAL), correspondant aux équipements liés à la déchetterie
Ad(r) — Secteur agricole de taille et de capacité d'accueil limitées (STECAL), correspondant aux équipements liés à la déchetterie et secteur agricole indicé soumis à un risque de ruissellement des eaux pluviales
Ae — Secteur agricole correspondant à la zone propice au développement éolien
Ah — Secteur agricole correspondant aux constructions isolées