PLU de Saint-Martin-de-Bréthencourt (78)

Document d’urbanisme et données publiques de Saint-Martin-de-Bréthencourt.

Document d’urbanisme de Saint-Martin-de-Bréthencourt

Saint-Martin-de-Bréthencourt : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.

Date d’approbation publiée : 24 janvier 2014.

Date de mise à jour publiée : 7 juin 2022.

UA — UA : Zone correspond aux centres agglomérés traditionnels.
UAa — UAa : Secteur pour tenir compte des anciennes exploitations agricoles situées dans le tissu urbain.
UB — UB : Zone résidentielle réservée principalement à l'habitat
UBa — UBa : Secteur qui bénéficie de dispositions particulières à l'article 2
UC — UC : Zone résidentielle réservée principalement à l'habitat peu dense
UD1 — UD1 : Secteur qui bénéficie de dispositions particulières à l'article 2
UD2 — UD2 : Secteur qui bénéficie de dispositions particulières à l'article 2
UEP — UEP : Zone d'équipements publics ou d'intérêt collectif

A — A : Zone agricole est protégée en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres.
Aa — Aa : Secteur agricole

N — N : Zone naturelle est protégée en raison de la qualité des sites, des milieux naturels et des paysages.
Na — Na : très faiblement bâti, ne pouvant être considérée comme un SUC, site urbain constitué
Nb — Nb : Secteur réservé au lagunage
Nh — Nh : Secteur correspondant aux zones humides de la vallée de l'Orge qui bénéficient de dispositions particulières à l'article 2 et 13
Nj — Nj : Secteur correspondant aux parcs et jardins aux abords des zones bâties

Population de Saint-Martin-de-Bréthencourt dans le référentiel des communes : 690 habitants.

Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.