PLU d'Arc-lès-Gray (70)
Document d’urbanisme et données publiques d'Arc-lès-Gray.
Document d’urbanisme d'Arc-lès-Gray
Arc-lès-Gray : Plan local d’urbanisme intercommunal : document commun à plusieurs communes, qui définit leur zonage et leurs règles d’urbanisme.
Date d’approbation publiée : .
Date de mise à jour publiée : .
Intercommunalité : CC Val de Gray.
Périmètre annoncé du document : 1 communes.
Zones du PLUi : ensemble des 1 communes membres
Cette liste provient de la partition entière du PLUi. Toutes ces zones ne concernent pas forcément cette commune. Consultez le plan officiel pour localiser votre parcelle.
Zones urbaines
- UA — Zone urbaine mixte (habitat ou activités économiques, services, commerces, artisanat compatible avec la proximité de l habitat)
- UAp — Secteurs des zones UA concernés par le PPRI
- UB — Zone d extension récente
- UBp — Secteurs des zones UB concernés par le PPRI
- UY — Zone urbaine réservée aux activités industrielles, artisanales, commerces et services
- UYp — Secteur de la zone UY concerné par le PPRI
Zones à urbaniser
- 1AU — Zone d extension urbaine à vocation d habitat et d activités compatibles avec la proximité de l habitat
- AU — Zone de réserve foncière nécessitant pour l ouverture de la zone, une procédure de modification
- AUY — Zone de réserve foncière à vocation d activités économiques nécessitant une modification de PLU pour l ouverture à l urbanisation
Zones agricoles
- A — Zone agricole
- Ap — Secteur de la zone A concerné par le PPRI
Zones naturelles
- N — Zone naturelle
- Nc — Secteur de la zone N dans lequel sont autorisés les constructions et installations nécessaires aux carrières
- Ne — Secteur de la zone N dans lequel les extensions, aménagement et annexes des constructions existantes sont autorisées
- Nep — Secteur de la zone N dans lequel les extensions, aménagements et annexes des constructions existantes sont autorisés et concerné par le PPRI
- Nlp — Secteur de la zone N réservé aux activités de loisirs et concerné par le PPRI
- Np — Secteur de la zone N concerné par le PPRI
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Inondation
- Risque recensé : Mouvement de terrain
- Risque recensé : Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
- Risque recensé : Tassements différentiels
- Risque recensé : Séisme
- Risque recensé : Transport de marchandises dangereuses
- Risque recensé : Affaissement minier
- PPRN — PPRN-I - Saône-partie 70 — approuvé
Marché immobilier DVF — 2025
- Ventes recensées : 28
- Prix médian des maisons : 1 350 €/m²
Population
Population d'Arc-lès-Gray dans le référentiel des communes : 2 393 habitants.
Sources officielles
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Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.
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