PLU de Bellefontaine (972)

Document d’urbanisme et données publiques de Bellefontaine.

Document d’urbanisme de Bellefontaine

Bellefontaine : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.

Date d’approbation publiée : 11 octobre 2011.

Date de mise à jour publiée : 24 mars 2021.

UA — Zone centre du bourg dotée des équipements et des infrastructures urbaines
UAr — Secteur de la zone UA soumis à un risque fort tsunami, submersion marine, liquefaction, innondation, houle et érosion
UAr — Secteur de la zone UA soumis à un risque fort de liquéfaction et d'innondation
UB — Zone d'habitat individuel et de petits collectifs
UC — Zone d'habitat pavillonnaire à densité moyenne et collectif
UCr — Secteur de la zone U soumis à un risque fort tsunami, liquefaction, innondation, houle et faille
UD — Zone d'habitat à dominante rurale
UE — Zone d'activités économiques

1AU — Zones non équipées, destinées à être ouverte à l'urbanisation
2AU — Zones non équipées, destinées à l'extention de l'urbanisation après modification du P.L.U

N1 — Secteur naturel de protection stricte conformément aux recommandations du SAR
N2 — Secteur correspondant aux espaces littoraux de protection forte
N3 — Zones naturelles sans enjeux fort
N4 — Espaces au seins de la zone agricole sur lesquels des constructions sans lien avec l'exploitation agricole ont été édifiées

Bellefontaine est concernée par la loi Littoral, selon les données du Géoportail de l’Urbanisme.

Population de Bellefontaine dans le référentiel des communes : 1 746 habitants.

Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.