PLU de Boutx (31)

Document d’urbanisme et données publiques de Boutx.

Document d’urbanisme de Boutx

Boutx : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.

Date d’approbation publiée : 5 mai 2023.

Date de mise à jour publiée : 20 juillet 2023.

UA — Bourg ancien
UAa — Bourg ancien
UAaut — Bourg ancien - destinés à être assainis en autonome (art U-5 et U-9)
UB — Extentions du bourg ancien
UBaut — Extentions du bourg ancien - destinés à être assainis en autonome (art U-5 et U-9)
UMa — Occupations et utilisations du sol soumises à conditions particulières (voir règlement)
UMb — Occupations et utilisations du sol soumises à conditions particulières (voir règlement)
UMd — Occupations et utilisations du sol soumises à conditions particulières (voir règlement)

AUb — Sous zone AU : Occupations et utilisation des sols interdites sauf conditions particulières (voir règlement) - Zone AUb : constructions ou installations nouvelles doivent être dotées d'un assainissement autonome conforme.

A — Toutes occupations et utilisations des sols interdites sauf celles visées à l'article A-2 (voir règlement).

N — Toutes occupations et utilisations des sols interdites sauf celles visées à l'article N-2 (voir règlement).
Na — Sous zone N, la zone Na autorise le changement de destination des constructions existantes à la date d'approbation du PLU sous réserve de voiries, de réseaux et de possibilités d'assainissement adaptés.
Nda — STECAL pour la diversification de l'activité agricole
Nha — Sous zone N, la zone Nha autorise le changement de destination des constructions existantes à la date d'approbation du PLU sous réserve de voiries, de réseaux et de possibilités d'assainissement adaptés.
Ns — Sous zone N, la zone NS est liée aux activités sportives et de loisirs de montagne (voir art N-2 du règlement)

Population de Boutx dans le référentiel des communes : 249 habitants.

Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.