PLU de Cessey-sur-Tille (21)

Document d’urbanisme et données publiques de Cessey-sur-Tille.

Document d’urbanisme de Cessey-sur-Tille

Cessey-sur-Tille : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.

Date d’approbation publiée : 16 novembre 2022.

Date de mise à jour publiée : 9 février 2023.

U — U : Zone urbaine, accepte une pluralité de fonctions : habitation, commerces et services, et pour partie, activités économiques, même si elle est principalement affectée à l'habitation
UC — UC : Zone urbaine de coeur de village, accepte une pluralité de fonctions : habitation, commerces et services, même si elle est principalement affectée à lhabitation. Sa caractéristique principale est d'un accepter une forme urbaine assez dense
UCa — UCa : Secteur dense dhabitat ancien recevant des bâtiments et activités agricoles
UCi — UCi : Secteur compris dans la zone inondable daprès l'Atlas des zones inondables de Bourgogne
UCm — UCm : Secteur ancien, dense et mixte, recevant à la foi des activités agricoles et des activités artisanales ainsi que de lhabitat
UE — UE : Zone urbaine affectée aux activités économiques uniquement et où toute habitation est interdite
Uan — Uan : Secteur comprenant des terrains à l'arrière de propriétés existantes ayant vocation à n'accueillir que les annexes de constructions principales riveraines
Ui — Ui : Secteur compris dans la zone inondable d'après l'Atlas des zones inondables de Bourgogne

AU — AU : Zone non équipée, réservée à l'urbanisation future de la commune de Cessey-sur-Tille, à vocation principalement d'habitat pavillonnaire, mais acceptant également quelques activités
AUS — AUS : Zone non équipée ou insuffisamment équipée dont l'ouverture à l'urbanisation n'est prévue qu'à moyen ou long terme et subordonnée à une modification ou à une révision du plan local d'urbanisme. A pour vocation principale l'habitat pavill
AUSr — AUSr : Secteur qui ne pourra être ouvert à l'urbanisation que lorsque les réseaux seront à proximité et dont la vocation sera l'accueil d'activités économiques et d'équipements publics ou dintérêt collectif
AUc — AUc : Secteur ayant vocation à accueillir des équipements publics ou d'intérêt collectif tels que les équipements scolaires, parascolaires, l'aménagement d'un espace de jeux ou de parc ainsi que des stationnements
AUl — AUl : Secteur à usage de loisirs. L'aménagement de ce secteur devra prendre en compte le caractère naturel des lieux

A — A : Zone comprend des terres affectées aux activités agricoles, acceptant les constructions et leurs annexes à usage agricoles ainsi que les habitations directement liées à lactivité
Ai — Ai : Secteur compris dans la limite de la zone inondable daprès lAtlas des zones inondables de Bourgogne

N — N : Cette zone comprend des espaces naturels, des bois et forêts, lesquels territoires méritent d'être protégés en raison de la qualité du site ou pour former des éléments de discontinuité entre différentes zones ou des écrans végétaux
Nc — Nc : Secteur à usage principal d'habitation ou d'activité de faible densité peu ou mal desservi par les réseaux existants
Nci — Nci : Secteur partie du secteur Nc soumise au risque dinondabilité
Ncm — Ncm : Secteur à usage mixte de faible densité
Ni — Ni : Secteur partie de la zone N soumise au risque dinondabilité
Nli — Nli : Secteur à usage de loisirs aquatiques, c'est-à-dire liés à la présence des bassins
Nssi — Nssi : Secteur où lexploitation du sol et du sous-sol est permise et où il existe un risque d'inondabilité

Population de Cessey-sur-Tille dans le référentiel des communes : 637 habitants.

Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.