PLU de Chanoz-Châtenay (01)
Document d’urbanisme et données publiques de Chanoz-Châtenay.
Document d’urbanisme de Chanoz-Châtenay
Chanoz-Châtenay : Plan local d’urbanisme intercommunal : document commun à plusieurs communes, qui définit leur zonage et leurs règles d’urbanisme.
Date d’approbation publiée : .
Date de mise à jour publiée : .
Intercommunalité : CC de la Veyle.
Autres communes identifiées dans le même PLUi : Bey, Biziat, Chaveyriat, Cormoranche-sur-Saône, Crottet, Cruzilles-lès-Mépillat, Grièges, Laiz, Mézériat, Perrex, Pont-de-Veyle, Saint-André-d'Huiriat, Saint-Cyr-sur-Menthon, Saint-Genis-sur-Menthon, Saint-Jean-sur-Veyle, Saint-Julien-sur-Veyle, Vonnas.
Périmètre annoncé du document : 18 communes.
Zones du PLUi : ensemble des 18 communes membres
Cette liste provient de la partition entière du PLUi. Toutes ces zones ne concernent pas forcément cette commune. Consultez le plan officiel pour localiser votre parcelle.
Zones urbaines
- UE — Secteur d'accueil des équipements d'intérêt collectif et services publics
- UEf — Secteur correspondant au domaine ferroviaire
- UEp — Secteurs dédiés aux aires de stationnement
- UEr — Secteur correspondant au domaine autoroutier
- UH1 — Secteurs à dominante résidentielle et hauteur maximum R+1+C ou A
- UH2 — Secteurs à dominante résidentielle et hauteur maximum R+2+C ou A
- UH3 — Secteurs à dominante résidentielle et hauteur maximum R+3+C ou A
- UHc1 — Secteurs correspondant aux centralités, avec mixité des fonctions et hauteur maximum R+1+C ou A
- UHc2 — Secteurs correspondant aux centralités, avec mixité des fonctions et hauteur maximum R+2+C ou A
- UHc3 — Secteurs correspondant aux centralités, avec mixité des fonctions et hauteur maximum R+3+C ou A
- UHl — Secteurs d'urbanisation limitée dans les hameaux
- UHs — Secteur du site de la friche de la SCIAM
- UXa — Secteur dédié aux zones artisanales et industrielles
- UXb — Secteur dédié aux activités à vocation industrielle et d'entrepôt dit « de Veyle Nord »
- UXl — Secteur dédié zones artisanales locales
- UXtm — Secteur dédié à l'accueil d'activités compatibles avec la proximité des zones habitées à Vonnas
- UXtr — Secteur dédié à l'accueil d'activités compatibles avec la proximité des zones habitées à Cormoranche sur Saône
- Uc — Secteur des zones commerciales périphériques
Zones à urbaniser
- 1AUH1 — Secteurs de développement de l'habitat en continuité des centralités, répondant aux règles du secteur UH1
- 1AUH2 — Secteurs de développement de l'habitat en continuité des centralités, répondant aux règles du secteur UH2
- 1AUHc2 — Secteurs de développement de l'habitat en continuité des centralités, répondant aux règles du secteur UHc2
- 1AUXa — Secteurs de développement économique à vocation artisanale et industrielle, en confortement des zones d'intérêt SCoT ou d'intérêt intercommunal
- 1AUXl — Secteurs de développement économique à vocation artisanale, en confortement des zones locales.
- 1AUe — Secteur à urbaniser à vocation d'équipements
- 2AUH — Secteurs à urbaniser non ouverts à l'urbanisation pour le développement de l'habitat
- 2AUb — Site de renouvellement urbain de la Bresse à Mézériat
- 2AUx — Secteurs à urbaniser non ouverts à l'urbanisation pour le développement des activités économiques
Zones agricoles
- A — Zone agricole
Zones naturelles
- N — Secteur naturel général correspondant aux secteurs à risques forts, aux cours d'eau, étangs et autres espaces naturels à préserver (notamment les espaces boisés et forestiers)
- Nc — Secteur à vocation de gestion des activités de camping et de base de loisirs
- Ne — Secteur à vocation de gestion et de développement des équipements publics ou d'intérêt collectif
- Ng — Secteur à vocation de gestion et de développement d'installation d'un golf
- Nj — Secteur de gestion des jardins et terrains d'agrément
- Njf — Secteur à vocation de gestion des jardins familiaux
- Nl — Secteur à vocation de gestion et de développement d'installation de loisirs
- Nm — Secteur à vocation de gestion et de développement du Domaine des Saveurs - Les Planons
- Np — Secteur de parcs urbains et de mise en valeur des espaces naturels en milieu urbain
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Séisme
- Risque recensé : Transport de marchandises dangereuses
Marché immobilier DVF — 2024
- Ventes recensées : 10
Population
Population de Chanoz-Châtenay dans le référentiel des communes : 989 habitants.
Sources officielles
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Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.
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