PLU de Courcelles-en-Bassée (77)
Document d’urbanisme et données publiques de Courcelles-en-Bassée.
Document d’urbanisme de Courcelles-en-Bassée
Courcelles-en-Bassée : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.
Date d’approbation publiée : .
Date de mise à jour publiée : .
Zonage publié
Zones urbaines
- UA — secteur du bourg
- UAa — secteur du Bourg occupé par des constructions à usage agricole
- UB — secteur du hameau du Plessis
- UBa — secteur du hameau du Plessis occupé par des constructions à usage agricole
- UE — espaces voués aux constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif
- UEa — secteur destiné à accueillir uniquement des activités sportifs et de loisirs
Zones agricoles
- A — zone agricole
- Aex — secteur correspondant aux exploitations agricoles
- Azh — zones humides de la classe A référencées dans la cartographie des enveloppes d'alerte des zones humides avérées et potentielles réalisée par la DRIEAT
Zones naturelles
- N — zone naturelle
- Nc — secteur correspondant à l'exploitation de carrières
- Nc — zones humides de la classe A référencées dans la cartographie des enveloppes d'alerte des zones humides avérées et potentielles réalisée par la DRIEAT
- Ncm — secteur correspondant à la plateforme multimodale liée à l'exploitation des carrières
- Nctbzh — secteur correspondant aux zones humides de classe A et au corridor de la trame bleue identifié au Schéma Régional de Cohérence Ecologique
- Nctv — secteur correspond au corridor des milieux calcaires de la trame verte identifié au Schéma Régional de Cohérence Ecologique
- Nzh — zones humides de la classe A référencées dans la cartographie des enveloppes d'alerte des zones humides avérées et potentielles réalisée par la DRIEAT
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Inondation
- Risque recensé : Par une crue à débordement lent de cours d'eau
- Risque recensé : Mouvement de terrain
- Risque recensé : Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
- Risque recensé : Tassements différentiels
- Risque recensé : Rupture de barrage
- Risque recensé : Transport de marchandises dangereuses
Marché immobilier DVF — 2024
- Ventes recensées : 2
Population
Population de Courcelles-en-Bassée dans le référentiel des communes : 223 habitants.
Sources officielles
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