PLU de Courmelles (02)
Document d’urbanisme et données publiques de Courmelles.
Document d’urbanisme de Courmelles
Courmelles : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.
Date d’approbation publiée : .
Date de mise à jour publiée : .
Zonage publié
Zones urbaines
- UA — ZONE URBAINE A VOCATION DOMINANTE D'HABITAT DE CARACTERE ANCIEN
- UB — ZONE URBAINE A VOCATION DOMINANTE D'HABITAT DE CARACTERE RECENT
- UBh — SECTEUR DE LA ZONE URBAINE A VOCATION DOMINANTE D'HABITAT DE CARACTERE RECENT
- UL — ZONE URBAINE A VOCATION DE RESTAURATION LEGERE EN LIAISON AVEC LA ZONE DE LOISIRS
- UX — ZONE URBAINE A VOCATION COMMERCIALE, DANS LE PROLONGEMENT DE CELLE EXISTANT SUR LA COMMUNE LIMITROPHE (SOISSONS)
- UY — ZONE URBAINE A VOCATION INDUSTRIELLE HORS ZAC
- UYb — ZONE URBAINE A VOCATION INDUSTRIELLE HORS ZAC, PROCHE DES ZONES HABITEES
- UYe — ZONE URBAINE A VOCATION INDUSTRIELLE HORS ZAC OU LA PRESENCE D'UN CENTRE DE TRANSFORMATION ELECTRIQUE INDUIT UN RISQUE DE POLLUTION DES SOLS
- UZ — ZONE URBAINE A VOCATION INDUSTRIELLE INTERCOMMUNAUTAIRE (ZAC DU PLATEAU)
Zones à urbaniser
- 1AU — ZONE A URBANISER A VOCATION D'EXTENSION DE L'HABITAT A COURT ET MOYEN TERMES
- 1AUY — ZONE A URBANISER A VOCATION D'EXTENSION DES ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRE A COURT ET MOYEN TERMES
- 2AU — ZONE A URBANISER A VOCATION D'EXTENSION DE L'HABITAT A COURT ET MOYEN TERMES, URBANISABLE SOUS RESERVE D'UNE PROCEDURE DE MODIFICATION OU REVISION DU PLU
- 2AUZ — ZONE A URBANISER A VOCATION INDUSTRIELLE INTERCOMMUNAUTAIRE A MOYEN/ LONG TERME (EXTENSION DE LA ZAC DU PLATEAU), URBANISABLE SOUS RESERVE D'UNE PROCEDURE DE MODIFICATION OU REVISION DU PLU
Zones agricoles
- A — ZONE DESTINEE A ASSURER LA PERENNITE DE L'ACTIVITE AGRICOLE. SEULES LES CONSTRUCTIONS EN RAPPORT AVEC LES ACTIVITES AGRICOLES ET LES EQUIPEMENTS PUBLICS Y SONT AUTORISES
- Ae — SECTEUR AGRICOLE OU S'EXERCE UNE ACTIVITE ASSIMILEE AUX ACTIVITES AGRICOLES MAIS PRESENTANT DES BESOINS PARTICULIERS (CENTRE EQUESTRE)
Zones naturelles
- N — ZONE CORRESPONDANT AUX SECTEURS EQUIPES OU NON, A PROTEGER EN RAISON SOIT DE LA QUALITE DES SITES, DES MILIEUX NATURELS, DES PAYSAGES ET DE LEUR INTERET, SOIT DE LEUR CARACTERE D'ESPACES NATURELS
- NL — SECTEUR NATUREL A VOCATION D'ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS LEGERS
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Inondation
- Risque recensé : Par ruissellement et coulée de boue
- PPRN — PPR - Vallée de l'Aisne Aval — approuvé
Marché immobilier DVF — 2024
- Ventes recensées : 11
Population
Population de Courmelles dans le référentiel des communes : 1 808 habitants.
Sources officielles
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