PLU de Domvallier (88)
Document d’urbanisme et données publiques de Domvallier.
Document d’urbanisme de Domvallier
Domvallier : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.
Date d’approbation publiée : .
Date de mise à jour publiée : .
Zonage publié
Zones urbaines
- UY — Zone urbaine dédiée aux activités économiques
- UYa — Zone urbaine dédiée à l'activité économique urbanisable si la zone UY est construite à 80%
- Ua — Zone urbaine ancienne
- Ub — Zone urbaine récente
Zones à urbaniser
- 1AUYa — Zone d'urbanisation future dédiée à l'activité économiques ouverte à la condition que la zone UYa soit construite à 80%
- 1AUYb — Zone d'urbanisation future dédiée à l'activité économiques ouverte à la condition que la zone 1AUYa soit construite à 80%
Zones agricoles
- A — Zone agricole
- Ac — Secteur constructible de la zone agricole
Zones naturelles
- N — Zone naturelle
- Nf — Secteur de la zone naturelle identifiant les parcelles soumises au régime forestier
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Mouvement de terrain
- Risque recensé : Tassements différentiels
- Risque recensé : Radon
Marché immobilier DVF — 2024
- Ventes recensées : 1
Population
Population de Domvallier dans le référentiel des communes : 93 habitants.
Sources officielles
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Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.
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