PLU de Fromeréville-les-Vallons (55)

Document d’urbanisme et données publiques de Fromeréville-les-Vallons.

Document d’urbanisme de Fromeréville-les-Vallons

Fromeréville-les-Vallons : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.

Date d’approbation publiée : 24 juillet 2024.

Date de mise à jour publiée : 11 octobre 2024.

UA — Zone urbanisée et dense à vocation d'habitat, de services et d'activités, correspondant au centre originel de la commune
UAr — Zone urbanisée et dense à vocation d'habitat, de services et d'activités, correspondant au centre originel de la commune, soumise au risque de retrait-gonflement des argiles
UB — Zone d'extensions périphériques du centre ancien, de moyenne densité et plus ou moins récentes, à vocation mixe d'habitat, de loisirs, d'activités et de services
UBi — Zone d'extensions périphériques du centre ancien, de moyenne densité et plus ou moins récentes, à vocation mixe d'habitat, de loisirs, d'activités et de services, soumise au risque d'inondation généré par la présence du ruisseau
UBr — Zone d'extensions périphériques du centre ancien, de moyenne densité et plus ou moins récentes, à vocation mixe d'habitat, de loisirs, d'activités et de services, soumise au risque de retrait-gonflement des argiles
UZr — Zone destinée à l'accueil d'activités artisanales et aux installations nuisantes, soumise aux dispositions du PPRT

1AU — Zone à caractère naturel destinée à être ouverte à l'urbanisation à moyen terme, à vocation mixte d'habitat, de services et d'activités artisanales et commerciales
2AU — Zone à caractère naturel destinée à être ouverte à l'urbanisation à long terme
2AUz — Zone à caractère naturel destinée à être ouverte à l'urbanisation à long terme, dédiée à l'accueil d'activités industrielles

A — Zone agricole, équipée ou non, à protéger en raison de son potentiel agronomique, biologique ou économique
Ai — Zone agricole, équipée ou non, à protéger en raison de son potentiel agronomique, biologique ou économique, soumise au risque d'inondation généré par la présence du ruisseau
Ar — Zone agricole, équipée ou non, à protéger en raison de son potentiel agronomique, biologique ou économique, soumise au risque de retrait-gonflement des argiles

N — Zone naturelle, équipée ou non, à protéger
Na — Zone naturelle, équipée ou non, à protéger, dédiée aux activités militaires
Nh — Zone naturelle ou forestière, équipée ou non, à protéger, comprenant des habitations isolées
Nh — Zone naturelle, équipée ou non, à protéger, accueillant de l'habitat isolé
Nhi — Zone naturelle, équipée ou non, à protéger, accueillant de l'habitat isolé et soumise au risque inondation généré par la présence du ruisseau
Nj — Zone naturelle, équipée ou non, à protéger, destinée à la préservation des jardins
Np — Zone naturelle, équipée ou non, à protéger, servant d'espace tampon et de transition entre la zone agricole et la zone urbanisée
Ns — Zone naturelle, équipée ou non, à protéger, accueillant des zones naturelles sensibles (ZNIEFF, Natura 2000)

Risque recensé : Mouvement de terrain
Risque recensé : Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
Risque recensé : Tassements différentiels
Risque recensé : Risque industriel
Risque recensé : Effet thermique
Risque recensé : Effet de surpression
Risque recensé : Effet toxique
Risque recensé : Transport de marchandises dangereuses
Risque recensé : Engins de guerre
PPRT — PPRT - VALTRIS — approuvé

Population de Fromeréville-les-Vallons dans le référentiel des communes : 214 habitants.

Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.