PLU d'Issancourt-et-Rumel (08)

Document d’urbanisme et données publiques d'Issancourt-et-Rumel.

Document d’urbanisme d'Issancourt-et-Rumel

Issancourt-et-Rumel : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.

Date d’approbation publiée : 13 juin 2017.

Date de mise à jour publiée : 5 novembre 2021.

U — U : Zone englobe les trois noyaux urbains implantés dans la vallée étroite du ruisseau d'Issancourt. La vocation de la zone U est mixte
Uh — Uh : Secteur Uh englobant des terrains concernés par une zone humide

2AU — 2AU : Zone comprend des terrains à caractère naturel d'Issancourt-et-Rumel, destinés à être ouverts à l'urbanisation à long terme

A — A : Zone comprend les terres agricoles d'ISSANCOURT-ET-RUMEL, équipées ou non, à protéger en raison de leur potentiel agronomique, biologique ou économique
Ah — Ah : Secteur englobant des terrains non concernés par les périmètres environnementaux précités, mais à caractère de zones humides
Ap — Ap : Secteur englobant des terrains concernés par des périmètres environnementaux sensibles
Aph — Aph : Secteur englobant des terrains concernés par des périmètres environnementaux sensibles et à caractère de zones humides

N — N : Zone comprend les terrains d'ISSANCOURT-ET-RUMEL, équipés ou non, à protéger en raison de leur caractère d'espaces naturels
Nhl — Nhl : Secteur englobant des terrains non concernés par les périmètres environnementaux précités, mais à caractère de zones humides
Nj — Nj : Secteur à vocation de jardins ou de vergers
Np — Np : Secteur englobant des terrains non bâtis et bâtis concernés par des périmètres environnementaux sensibles
Nph — Nph : Secteur englobant des terrains concernés par des périmètres environnementaux sensibles et à caractère de zones humides

Population d'Issancourt-et-Rumel dans le référentiel des communes : 406 habitants.

Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.