PLU de La Bâtie-Rolland (26)

Document d’urbanisme et données publiques de La Bâtie-Rolland.

Document d’urbanisme de La Bâtie-Rolland

La Bâtie-Rolland : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.

Date d’approbation publiée : 7 avril 2022.

Date de mise à jour publiée : 11 août 2022.

UA — UA:zone constructible au coup par coup (bâti ancien du village), à vocation principale d'habitat, de commerce et de services
UB — UB:zone constructible au coup par coup, à vocation principale d'habitat
UB — Zone constructible au coup par coup, à vocation principale d'habitat
UB1 — UB1:zone constructible au coup par coup, à vocation principale d'habitat, à assainissement non collectif
UC — UC:zone constructible au coup par coup, à vocation principale d'activités commerciales
UL — UL:zone constructible au coup par coup, à vocation principale d'équipements collectifs, de sports et de loisirs
Ui — Ui:zone constructible au coup par coup à vocation principale d'activités industrielles et artisanales
Uia — Uia:zone constructible au coup par coup à vocation principale d'activités industrielles et artisanales
Uia1 — Uia1:zone constructible au coup par coup à vocation principale d'activités industrielles et artisanales, où la hauteur maximale des constructions est ramenée à 7 m
Uj — Uj:zone constructible au coup par coup à vocation principale d'activités industrielles et artisanales (site de Bruges)

AUh — AUh:zone constructible sous la forme d'une seule opération d'aménagement d'ensemble, à vocation principale d'habitat

N — N:zone naturelle ou forestière protégée en raison, soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages, soit de l'existence d'une exploitation forestière, soit de son caractère d'espace naturel
Nt — Nt:secteur de la zone naturelle destiné à la création d'un camping

Population de La Bâtie-Rolland dans le référentiel des communes : 1 087 habitants.

Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.