PLU de La Capelle-et-Masmolène (30)
Document d’urbanisme et données publiques de La Capelle-et-Masmolène.
Document d’urbanisme de La Capelle-et-Masmolène
La Capelle-et-Masmolène : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.
Date d’approbation publiée : .
Date de mise à jour publiée : .
Zonage publié
Zones urbaines
- Ua — Ua : Zone dense à caractère central
- Ub — Ub : Zone de densité moyenne
- Uba — Uba : Zone de densité moyenne, secteur d'assainissement autonome
Zones à urbaniser
- 1AU — 1AU : Zone non équipée, urbanisable sous condition après modification du PLU
- 2AU — 2AU : Zone non équipée, urbanisable sous condition
Zones agricoles
- A — A : Zone agricole de richesse des sols
- Ap — Ap : Zone agricole de richesse des sols,secteur préservé
Zones naturelles
- N — N : Zone naturelle à protéger ou d'habitat diffus insuffisamment équipé
- Nh — Nh : Zone naturelle, secteur d'extension limitée de l'habitat
- Np — Np : Secteur d'équipement photovoltaique
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Inondation
- Risque recensé : Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
- Risque recensé : Mouvement de terrain
- Risque recensé : Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
- Risque recensé : Glissement de terrain
- Risque recensé : Tassements différentiels
- Risque recensé : Séisme
- Risque recensé : Feu de forêt
- Risque recensé : Radon
- Risque recensé : Rupture de barrage
- Risque recensé : Transport de marchandises dangereuses
- Risque recensé : Affaissement minier
- Risque recensé : Effondrements localisés
- Risque recensé : Tassements
- Risque recensé : Inondations de terrains miniers
- Risque recensé : Pollution des eaux souterraines et de surface
- Risque recensé : Emissions en surface de gaz de mine
- PPRN — PPRI communal de La cappelle-Mas — approuvé
Marché immobilier DVF — 2024
- Ventes recensées : 6
Population
Population de La Capelle-et-Masmolène dans le référentiel des communes : 441 habitants.
Sources officielles
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