PLU de La Chapelle-du-Mont-de-France (71)
Document d’urbanisme et données publiques de La Chapelle-du-Mont-de-France.
Document d’urbanisme de La Chapelle-du-Mont-de-France
La Chapelle-du-Mont-de-France : Plan local d’urbanisme intercommunal : document commun à plusieurs communes, qui définit leur zonage et leurs règles d’urbanisme.
Date d’approbation publiée : .
Date de mise à jour publiée : .
Intercommunalité : CC Saint Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais.
Autres communes identifiées dans le même PLUi : Navour-sur-Grosne, Dompierre-les-Ormes, Matour, Montmelard, Saint-Pierre-le-Vieux, Trambly, Trivy, Verosvres.
Périmètre annoncé du document : 9 communes.
Zones du PLUi : ensemble des 9 communes membres
Cette liste provient de la partition entière du PLUi. Toutes ces zones ne concernent pas forcément cette commune. Consultez le plan officiel pour localiser votre parcelle.
Zones urbaines
- UL — Secteur à vocation de loisirs/tourisme
- Ua — Secteur de bâti traditionnel
- Ub — Secteur à dominante pavillonnaire
- Ubx — Sous-secteur de Ub : Secteur à dominante pavillonnaire
- Uc — Secteur à dominante d'habitat collectif
- Ue — Secteur d'équipement d'intérêt collectif
- Uh — Secteur de hameaux
- Ui — Secteur dédié aux activités économiques
Zones à urbaniser
- 1AUa — Secteur ouvert à l'urbanisation à vocation d'habitat
- 1AUi — Secteur ouvert à l'urbanisation à vocation d'activités
- 1AUnc — Secteur ouvert à l'urbanisation à vocation d'habitat avec un assainissement non collectif
- 2AUa — Secteur fermé à l'urbanisation à vocation d'habitat
- 2AUi — Secteur fermé à urbanisation à vocation d'activités
Zones agricoles
- A — Secteur agricole
- Ai — Secteur agricole
- Ai — Secteur agricole autorisant les constructions
Zones naturelles
- N — Secteur naturel
- NL — Secteur naturel de loisirs
- Nc — Secteur naturel de corridors
- Ne — Secteur naturel dédié aux équipements d'intérêts collectifs
- Nf — Secteur naturel d'activité forestière
- Nj — Secteur naturel de jardin
- Np — Secteur naturel d'intérêt patrimonial
- Nt — Secteur naturel admettant les hébergements touristiques
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Séisme
- Risque recensé : Transport de marchandises dangereuses
Marché immobilier DVF — 2024
- Ventes recensées : 2
Population
Population de La Chapelle-du-Mont-de-France dans le référentiel des communes : 189 habitants.
Sources officielles
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Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.
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