PLU de La Chapelle-sous-Brancion (71)
Document d’urbanisme et données publiques de La Chapelle-sous-Brancion.
Document d’urbanisme de La Chapelle-sous-Brancion
La Chapelle-sous-Brancion : Plan local d’urbanisme intercommunal : document commun à plusieurs communes, qui définit leur zonage et leurs règles d’urbanisme.
Date d’approbation publiée : .
Date de mise à jour publiée : .
Intercommunalité : CC Mâconnais - Tournugeois.
Autres communes identifiées dans le même PLUi : Bissy-la-Mâconnaise, Burgy, Chardonnay, Clessé, Cruzille, Farges-lès-Mâcon, Grevilly, Lacrost, Lugny, Martailly-lès-Brancion, Montbellet, Ozenay, Plottes, Préty, Royer, Saint-Albain, Saint-Gengoux-de-Scissé, Tournus, La Truchère, Uchizy, Le Villars, Viré, Fleurville.
Périmètre annoncé du document : 24 communes.
Zones du PLUi : ensemble des 24 communes membres
Cette liste provient de la partition entière du PLUi. Toutes ces zones ne concernent pas forcément cette commune. Consultez le plan officiel pour localiser votre parcelle.
Zones urbaines
- UA
- UAp
- UB
- UBh
- UBp
- UC
- UCh
- UCp
- UD
- UE1
- UE2
- UE3
- UE4
- UP
- UT
- Urnu
Zones à urbaniser
- 2AU
- AUh
Zones agricoles
- A
- Am
- As
Zones naturelles
- N
- Nc
- Nl
- Nl1
- Nl2
- Ns
- Nv
- Nw
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Mouvement de terrain
- Risque recensé : Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
- Risque recensé : Séisme
Marché immobilier DVF — 2024
- Ventes recensées : 3
Population
Population de La Chapelle-sous-Brancion dans le référentiel des communes : 145 habitants.
Sources officielles
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Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.
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