PLU de La Francheville (08)

Document d’urbanisme et données publiques de La Francheville.

Document d’urbanisme de La Francheville

La Francheville : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.

Date d’approbation publiée : 15 janvier 2010.

Date de mise à jour publiée : 24 janvier 2022.

UA — UA : Zone qui correspond à la partie urbanisée la plus ancienne et la plus dense du village, à vocation mixte d'habitat, de services et d'activités non nuisantes
UB — UB : Zone qui correspond aux extensions urbaines périphériques du coeur du village, de moyenne densité et plus ou moins récentes, à vocation mixte d'habitat, de services et d'activités
UBc — UBc : Secteur pavillonnaire soumis à une réglementation spécifique des clôtures
UY — UY : Zone réservée aux activités industrielles, artisanales, commerciales et de services

1AU — 1AU : Zone qui comprend les terrains destinés à être ouverts à l'urbanisation, à vocation mixte d'habitat, de services, d'activités artisanales et commerciales. Elle est urbanisable immédiatement
1AUY — 1AUY : Zone naturelle non équipée à vocation principale d'activités artisanales, tertiaires et de services, et destinée à être urbanisée à court terme
1AUt — 1AUt : Secteur à vocation d'équipements techniques d'intérêt communautaire
2AU — 2AU : Zone qui comprend les terrains à caractère naturel de La Francheville, destinés à être urbanisés à plus long terme

A — A : Zone qui comprend les terres agricoles de LA FRANCHEVILLE, équipées ou non, à protéger en raison de leur potentiel agronomique, biologique ou économique
At — At : Secteur correspondant à une zone tampon avec l'urbanisation, dans laquelle les bâtiments d'élevage sont interdits

N — N : Zone qui comprend les terrains de La Francheville, équipés ou non, à protéger en raison de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt
Nh — Nh : Secteur Nh ("h" pour habitat) permettant l'évolution de l'ancien site agricole de la ferme de la Haute Cleffay et la réhabilitation du bâti remarquable qui le compose
Ni — Ni : Secteur Ni, ("i" pour inondable) correspondant à la zone inondable résultant des crues de la Vence
Nil — Nil : Secteur Nil, ("l" pour loisirs, "i" pour inondable) correspondant au secteur inondable de la zone de loisirs
Nip — Nip : Secteur Nip, ("p" pour patrimoine, "i" pour inondable) correspondant au secteur inondable
Nj — Nj : Secteur Nj, ("j" pour jardins) correspondant à une zone de jardins
Nl — Nl : Secteur Nl, ("l" pour loisirs) correspondant à une zone de loisirs liée au site culturel et touristique de Saint-Ponce et aux promenades le long de la Vence
Np — Np : Secteur Np, ("p" pour patrimoine) correspondant à une zone de protection du patrimoine des marais de Saint-Ponce et de la Z.N.I.E.F.F. bois, prairies et fort des Ayvelles et de la Francheville
Ns — Ns : secteur Ns, ("s" pour sportif) correspondant à une zone d'équipements sportifs

Population de La Francheville dans le référentiel des communes : 1 636 habitants.

Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.