PLU du Ban-Saint-Martin (57)
Document d’urbanisme et données publiques du Ban-Saint-Martin.
Document d’urbanisme du Ban-Saint-Martin
Le Ban-Saint-Martin : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.
Date d’approbation publiée : .
Date de mise à jour publiée : .
Zonage publié
Zones urbaines
- U — UA
- U — UAa
- U — UAb
- U — UAc
- U — UB
- U — UBa
- U — UBb
- U — UBc
- U — UBd
- U — UE
- U — UR
- U — UR1
- U — UR2
- U — UR3
Zones à urbaniser
- AU — 1AU
Zones agricoles
- A — A
Zones naturelles
- N — N
- N — Na
- N — Np
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Inondation
- Risque recensé : Par une crue à débordement lent de cours d'eau
- Risque recensé : Transport de marchandises dangereuses
- PPRN — 2ème modif PPRn Ban-Saint-Martin — approuvé
Population
Population du Ban-Saint-Martin dans le référentiel des communes : 4 684 habitants.
Sources officielles
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