PLU IA

PLU de Mesnil-Sellières (10)

Document d’urbanisme et données publiques de Mesnil-Sellières.

Document d’urbanisme de Mesnil-Sellières

Mesnil-Sellières : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.

Date de mise à jour publiée : .

Zonage publié

Zones urbaines

  • U — U : La zone urbaine comprend les secteurs déjà urbanisés et les secteurs où les équipements publics existants ou en cours de réalisation

Zones à urbaniser

  • 1AU — 1AU : La zone 1 AU est une zone naturelle, non équipée, destinée à être urbanisée dans les conditions du présent règlement.
  • 1AUa — 1AUa : Un secteur destiné à accueillir des constructions et installations destinées principalement à l'habitat
  • 1AUb — 1AUb : Un secteur destiné à accueillir des constructions et installations destinées principalement à l'habitat
  • 2AU — 2AU : Une zone naturelle non équipée destinée à l'extension urbaine à long terme de la commune.

Zones agricoles

  • A — A : La zone A correspond aux espaces agricoles de la commune.

Zones naturelles

  • N — N : La zone correspond aux espaces naturels et certains espaces agricoles de la commune
  • NI — NI : Secteur destiné aux équipements de sports et de loisirs

Risques et plans de prévention

  • Risque recensé : Mouvement de terrain
  • Risque recensé : Tassements différentiels
  • Risque recensé : Transport de marchandises dangereuses

Consulter Géorisques

Marché immobilier DVF — 2024

  • Ventes recensées : 3

Population

Population de Mesnil-Sellières dans le référentiel des communes : 568 habitants.

Sources officielles

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Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.

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