PLU de Mogneneins (01)
Document d’urbanisme et données publiques de Mogneneins.
Document d’urbanisme de Mogneneins
Mogneneins : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.
Date d’approbation publiée : .
Date de mise à jour publiée : .
Zonage publié
Zones urbaines
- U — Zone urbaine mixte
- UH — Zone urbaine de type hameaux
- UL — Zone urbaine d'équipements et de loisirs
- UX — Zone urbaine à vocation économique
- Ua — Zone urbaine comportant des prescriptions archéologiques
Zones à urbaniser
- 1AU — Zone d'urbanisation future
- 2AU — Zone d'urbanisation future après 2020
Zones agricoles
- A — Zone agricole
- As — Zone agricole non constructible
Zones naturelles
- N — Zone naturelle
- NL — Zone naturelle de loisirs (STECAL)
- Ns — Zone naturelle spécifique (extension du bâti plus limitée)
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Inondation
- Risque recensé : Par une crue à débordement lent de cours d'eau
- Risque recensé : Séisme
- PPRN — PPRi Saône et ses affluents_GGMP — approuvé
Marché immobilier DVF — 2024
- Ventes recensées : 6
Population
Population de Mogneneins dans le référentiel des communes : 841 habitants.
Sources officielles
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