PLU de Mont-Bernanchon (62)

Document d’urbanisme et données publiques de Mont-Bernanchon.

Document d’urbanisme de Mont-Bernanchon

Mont-Bernanchon : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.

Date d’approbation publiée : 26 janvier 2023.

Date de mise à jour publiée : 8 octobre 2025.

1AU1 — 1AU1 : Zone à urbaniser située dans certains secteurs naturels, dont la vocation est d'accueillir une urbanisation mixte à court terme
1AU2 — 1AU2 : Zone à urbaniser, actuellement réservée à l'agriculture, qu'il convient de protéger en vue d'une urbanisation mixte à longue échéance

A — A : Zone protégée à vocation exclusivement agricole
Ai — Ai : Zone protégée à vocation exclusivement agricole, soumise au risque inondation

N — N : Zone naturelle de protection des espaces sensibles
Na — Na : Zone naturelle de protection des espaces sensibles, maison de la nature
Nc — Nc : Zone naturelle de protection des espaces sensibles où les activités de dressage canin sont autorisées
Ni — Ni : Zone naturelle de protection des espaces sensibles, soumise au risque inondation
Nm — Nm : Zone naturelle de protection des espaces sensibles, où les équipements culturels et touristiques sont autorisés
Nr — Nr : Zone naturelle correspondant à la préservation de l'habitat rural
Nri — Nri : Zone naturelle correspondant à la préservation de l'habitat rural, soumise au risque inondation

Population de Mont-Bernanchon dans le référentiel des communes : 1 317 habitants.

Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.