PLU de Montcy-Notre-Dame (08)

Document d’urbanisme et données publiques de Montcy-Notre-Dame.

Document d’urbanisme de Montcy-Notre-Dame

Montcy-Notre-Dame : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.

Date d’approbation publiée : 8 avril 2015.

Date de mise à jour publiée : 25 février 2022.

UA — UA : Zone correspondant à la partie urbanisée la plus ancienne et la plus dense du village, à vocation mixte d'habitat, de services, d'activités
UAa — UAa : Secteur autour de la Place Jean-Baptiste Clément, et dans lequel des règles particulières sont imposées
UAi — UAi : Secteur correspondant à la zone inondable du Plan de Prévention des Risques Naturels
UB — UB : Zone correspondant aux extensions urbaines périphériques du village, à vocation mixte d'habitat, de services et d'activités artisanales et commerciales
UBa — UBa : Secteur le long de la rue Emile Mabille, et dans lequel des règles spécifiques sont apportées
UBc — UBc : Secteur spécifique au cimetière
UBe — UBe : Secteur réservé à un équipement public
UBi — UBi : Secteur correspondant à la zone inondable du Plan de Prévention des Risques d'inondations
UBv — UBv : Secteur dans lequel les accès sont réglementés
UBz — UBz : Secteur spécifique à la Z.A.C. du Petit Jour
UBza — UBza : Sous-secteur spécifique à la Z.A.C. du Petit Jour dans lesquel s'applique des règles particulières
UBzb — UBzb : Sous-secteur spécifique à la Z.A.C. du Petit Jour dans lesquel s'applique des règles particulières
UZ — UZ : Zone correspondant aux terrains destinés à l'accueil d'activités artisanales et de services

1AU — 1AU : Zone comprenant les terrains à caractère naturel de Montcy-Notre-Dame, destinés à être ouverts à l'urbanisation, à vocation mixte d'habitat, de services, d'activités artisanales et commerciales
1AUb — 1AUb : Secteur non équipé et constructible au coup par coup
1AUs — 1AUs : Secteur soumis à des règles de constructions particulières en raison de la proximité de la zone inondable de la Meuse
1AUz — 1AUz : Zone destinée aux activités artisanales, commerciales, tertiaires et de services
2AU — 2AU : Zone naturelle non équipée pour laquelle est envisagée une extension de l'urbanisation à long terme et donc fermée à l'urbanisation
2AUe — 2AUe : Secteur réservé à l'accueil d'équipements et installations publics ou d'intérêt collectif
2AUl — 2AUl : Secteur réservé à des équipements touristiques et de loisirs
2AUz — 2AUz : Secteur destiné à l'accueil d'activités à vocation économique

A — A : Zone comprenant les terres agricoles de Montcy-Notre-Dame, équipées ou non, à protéger en raison de leur potentiel agronomique, biologique ou économique

N — N : Zone comprenant les terrains de MONTCY-NOTRE-DAME, équipés ou non, à protéger en raison de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt, notamment du point de vue esthétique, historique ou écologique
Na — Na : Secteur spécifique aux grandes propriétés bâties du Waridon
Nal — Nal : Secteur à vocation touristique et de loisirs
Nb — Nb : Secteur prenant en compte des constructions isolées à l'écart du village
Ni — Ni : Secteur correspondant aux terrains situés dans la zone inondable liée aux crues de la Meuse, définie par le Plan de Prévention des Risques Naturels d'inondations approuvé le 28 octobre 1999
Nj — Nj : Secteur réservé aux jardins
Ns — Ns : Secteur réservé à des équipements sportifs

Population de Montcy-Notre-Dame dans le référentiel des communes : 1 535 habitants.

Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.