PLU de Morschwiller-le-Bas (68)
Document d’urbanisme et données publiques de Morschwiller-le-Bas.
Document d’urbanisme de Morschwiller-le-Bas
Morschwiller-le-Bas : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.
Date d’approbation publiée : .
Date de mise à jour publiée : .
Zonage publié
Zones urbaines
- Uc1 — Secteur d'activités et de commerces
- Uc2 — Secteur d'activités et de commerces
- Uc3 — Secteur d'activités et de commerces
- Ue — Secteur d'activités économiques
- Uep — Secteur d'équipements publics, d'éducation et de culture
- Uh — Secteur historique du village
- Ulm — Secteur d'habitat à loyer modéré
- Ur — Secteur résidentiel
- Us — Secteur d'équipements publics, de sports, de culture et de loisirs de plein air
Zones à urbaniser
- 1AUe — Secteur d'extension urbaine dédié aux activités économiques à court et moyen terme
- 1AUep — Secteur d'extension urbaine dédié aux équipements publics, d'éducation et de culture
- 1AUh — Secteur d'extension urbaine dédié à l'habitat à court et moyen terme
- 1AUt — Secteur d'équipements et d'hébergement touristique à court et moyen terme
- 2AUh — Secteur d'extension urbaine dédié à l'habitat à long terme
Zones agricoles
- Ac — Secteur agricole constructible
- Acr — Secteur agricole de constructions restreintes (sans périmètres sanitaires)
- Anc — Secteur agricole non constructible
Zones naturelles
- Nb — Secteur naturel réserve de biodiversité
- Ne — Secteur d'étang
- Neq1 — Secteur d'activités équestres
- Neq2 — Secteur d'activités équestres (sans périmètres sanitaires)
- Neq3 — Secteur d'activités équestres de plein-air
- Nj — Secteur de jardins
- Ns — Secteur dédié aux activités de sports et de loisirs de plein-air
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Mouvement de terrain
- Risque recensé : Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
- Risque recensé : Tassements différentiels
- Risque recensé : Séisme
- Risque recensé : Rupture de barrage
- Risque recensé : Transport de marchandises dangereuses
Population
Population de Morschwiller-le-Bas dans le référentiel des communes : 3 694 habitants.
Sources officielles
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