PLU d'Osthouse (67)
Document d’urbanisme et données publiques d'Osthouse.
Document d’urbanisme d'Osthouse
Osthouse : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.
Date d’approbation publiée : .
Date de mise à jour publiée : .
Zonage publié
Zones urbaines
- UA — UA : Zone urbaine équipée (village ancien)
- UB — UB : Zone urbaine où les équipements existent ou sont programmés à court terme.Elles correspondent aux extensions récentes de l'agglomération et sont principalement destinées aux constructions à usage d'habitation
- UL — UL : Zone urbaine où les équipements existent ou sont programmées à court terme.Elle comprend les terrains de sports, des équipements culturels et de loisirs ainsi que la salle polyvalente
Zones à urbaniser
- IAU1 — IAU1 : Zone comprend des terrains non équipés et destinés à une urbanisation future sous forme d'opérations d'habitat
- IAU2 — IAU2 : Zone comprend des terrains non équipés et destinés à une urbanisation future sous forme d'opérations d'habitat
- IAUL — IAUL : Zone naturelle destinée à une urbanisation future. Elle comprend des terrains non équipés.Elle se réservées à des futurs équipements communaux, de sports et de loisirs
- IIAU2 — IIAU2 : Zone à urbaniser non équipées et inconstructibles dans le cadre du présent PL.U.Elles sont destinées à une extension ultérieure sous forme prépondérante d'opération d'habitat
Zones agricoles
- A1 — A1 : Zone pourra accueillir des exploitations agricoles, y compris les logements des exploitants
- A2 — A2 : Zone seuls sont autorisés les aménagements, les travaux dans les volumes existants et l'extension des bâtiments agricoles existants sur une même propriété foncière
- A3 — A3 : Zone agricole comprend le silo
Zones naturelles
- N1 — N1 : Zone naturelle correspond au périmètre du château
- N2 — N2 : Zone naturelle correspond à une zone naturelle inondable comprenant des boisements
- N3 — N3 : Zone naturelle correspond à une zone naturelle comprenant une habitation (ancien Moulin) localisée à l'écart du village
- N4 — N4 : Zone naturelle correspond à une gravière qui n'est plus exploitée et à des étangs existants
- N5 — N5 : Zone naturelle correspond au périmètre rapproché de captage des eaux
- N6 — N6 : Zone naturelle correspond au milieu humide remarquable au Sud-Est
- N7 — N7 : Zone inondable par les crues de l'Ill, correspond à une zone naturelle pouvant accueillir des équipements légers de sports et de loisirs
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Mouvement de terrain
- Risque recensé : Tassements différentiels
- Risque recensé : Séisme
- Risque recensé : Phénomène lié à l'atmosphère
- Risque recensé : Tempête et grains (vent)
- Risque recensé : Transport de marchandises dangereuses
- Risque recensé : Engins de guerre
- PPRN — PPRi Ill — approuvé
Population
Population d'Osthouse dans le référentiel des communes : 975 habitants.
Sources officielles
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