PLU de Saint-Aubin-sur-Scie (76)

Document d’urbanisme et données publiques de Saint-Aubin-sur-Scie.

Document d’urbanisme de Saint-Aubin-sur-Scie

Saint-Aubin-sur-Scie : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.

Date d’approbation publiée : 9 décembre 2021.

Date de mise à jour publiée : 3 avril 2022.

Ub — Ub : Zone urbaine du bourg, de centralité et de mixité
Uc — Uc : Zone urbaine à vocation majeure d'habitat individuel
Ue — Ue : Zone urbaine à vocation majeure d'équipements et d'activités
Ul — Ul : Zone urbaine à vocation majeure d'équipements de loisirs
Us — Us : Zone urbaine à vocation d'équipements sportifs et de loisirs liés à l'habitat

AUe — AUe : Zone à urbaniser à vocation majeure d'équipements et d'activités - en deux phases
AUh — AUh : Zone à urbaniser à vocation majeure d'habitat

A — A : Zone agricole
Agp — Agp : Aire de grand passage
Al — Al : Zone agricole pouvant accueillir les installations liées aux équipements de loisirs

Risque recensé : Inondation
Risque recensé : Par une crue à débordement lent de cours d'eau
Risque recensé : Par ruissellement et coulée de boue
Risque recensé : Par remontées de nappes naturelles
Risque recensé : Par submersion marine
Risque recensé : Mouvement de terrain
Risque recensé : Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
Risque recensé : Affaissements et effondrements d'origine naturelle (cavités souterraines)
Risque recensé : Tassements différentiels
Risque recensé : Nucléaire
Risque recensé : Transport de marchandises dangereuses
Risque recensé : Engins de guerre
PPRN — PPRi- Bassin versant Scie — approuvé

Population de Saint-Aubin-sur-Scie dans le référentiel des communes : 1 219 habitants.

Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.