PLU de Saint-Barthélemy (38)

Document d’urbanisme et données publiques de Saint-Barthélemy.

Document d’urbanisme de Saint-Barthélemy

Saint-Barthélemy : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.

Date d’approbation publiée : 30 juillet 2014.

Date de mise à jour publiée : 2 juin 2020.

Ua — Ua : Zone urbaine centrale (zone concernee par une servitude de mixite sociale definie au titre de l'article L.123-1-5 16 du Code de l'Urbanisme)
Ub — Ub : Zone d'extension urbaine en continuite des bourgs
Uc — Uc : Zone de developpement pavillonaire
Ud — Ud : Grande propriete au caractere patrimonial
Uia — Uia : Zone d'activites artisanale
Uic — Uic : Zone d'activites commerciales
Uis — Uis : Zone d'activites de services

1AUa — 1AUa : Zone d'urbanisation future Les Acacias
1AUba — 1AUba : Zone d'urbanisation future Les Formentaux (zone concernee par une servitude de mixite sociale definie au titre de l'article L.123-1-5 16 du Code de l'urbanisme)
1AUbb — 1AUbb : Zone d'urbanisation future Les Formentaux (zone concernee par une servitude de mixite sociale definie au titre de l'article L.123-1-5 16 du Code de l'urbanisme)
1AUbc — 1AUbc : Zone d'urbanisation future Les Formentaux (zone concernee par une servitude de mixite sociale definie au titre de l'article L.123-1-5 16 du Code de l'urbanisme)
1AUc — 1AUc : Zone d'urbanisation future Les Barrieres