PLU de Saint-Barthélemy-de-Vals (26)
Document d’urbanisme et données publiques de Saint-Barthélemy-de-Vals.
Document d’urbanisme de Saint-Barthélemy-de-Vals
Saint-Barthélemy-de-Vals : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.
Date d’approbation publiée : .
Date de mise à jour publiée : .
Zonage publié
Zones urbaines
- UA — UA : Zone urbaine du coeur de village (Village et Villeneuve)
- UB — UB : Zone urbaine autour du coeur de village
- UC — UC : Zone urbaine de Sambey et autour du coeur de hameau de Villeneuve
- UE — UE : Zone urbaine à vocation économique
Zones à urbaniser
- 1AUE — 1AUE : Zone à urbaniser à vocation économique (court ou moyen terme)
- 2AUE — 2AUE : Zone à urbaniser à vocation économique (après modification ou révision du PLU)
- AUB — AUB : Zone à urbaniser autour du Coeur de village
- AUBc — AUBc : Zone à urbaniser autour du Coeur de village (30% de logements locatifs aidés demandés)
- AUBd — AUBd : Zone à urbaniser autour du Coeur de village (25% de logements locatifs aidés demandés)
- AUC — AUC : Zone à urbaniser sur le secteur de Sambey
Zones agricoles
- A — A : Zone agricole
- Ad — Ad : Secteur de la zone A où certaines ICPE. sont interdites
Zones naturelles
- N — N : Zone naturelle et forestière
- NL — NL : Secteur de la zone N lié aux activités de loisirs de baignade
- Nc — Nc : Secteur de taille et de capacité d'accueil limitées (STECAL) permettant l'implantation d'un local lié à l'activité cynégétique
- Ne — Ne : Secteur de la zone N lié à l'accueil d'équipements légers
- Nm — Nm : Secteur de la zone N lié aux activités de loisirs motorisés
- Np — Np : Secteur de la zone N faisant l'objet de prescriptions spécifiques (voir règlement écrit)
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Inondation
- Risque recensé : Par une crue à débordement lent de cours d'eau
- Risque recensé : Mouvement de terrain
- Risque recensé : Séisme
- Risque recensé : Rupture de barrage
- Risque recensé : Transport de marchandises dangereuses
- PPRN — PPR - Saint-Barthélemy-de-Vals — approuvé
Marché immobilier DVF — 2024
- Ventes recensées : 11
Population
Population de Saint-Barthélemy-de-Vals dans le référentiel des communes : 1 895 habitants.
Sources officielles
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