PLU de Saint-Étienne-lès-Remiremont (88)

Document d’urbanisme et données publiques de Saint-Étienne-lès-Remiremont.

Document d’urbanisme de Saint-Étienne-lès-Remiremont

Saint-Étienne-lès-Remiremont : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.

Date d’approbation publiée : 19 août 2011.

Date de mise à jour publiée : 2 juin 2020.

UA — UA ; Zone urbaine_Centre ancien
UAa — UAa ; Secteur accueillant des immeubles collectifs et de service
UB — UB ; Zone urbaine récente
UBi — UBi ; Secteur où sont autorisées les occupations et utilisations du sol mentionnées au PPRI et qui en respectent le règlement
UC — UC ; Zone urbaine mixte habitat/activités légères
UCi — UCi ; Zone de loisirs pour piste multi_activités
UY — UY ; Zone urbaine à vocation économique
UYa — UYa ; Secteur faisant l'objet de prescriptions particulières au titre de l'article L111.1.4 du Code de l'Urbanisme
UYi — Uyi ; Secteur où sont autorisées les occupations et utilisations du sol mentionnées au PPRI et qui en respectent le règlement

1AU — 1AU ; Zone naturelle constituée de terrains non équipés ou partiellement équipés, destinés essentiellement à l'habitat
1AUa — 1AUa ; Secteur urbanisable immédiatement pour des équipements liés à l'exploitation de la route
2AU — 2AU ; Zone naturelle réservée à une urbanisation future à usage d'habitation à long terme

A — A ; Zone naturelle non équipée et non destinée à l'être, qu'il convient de protéger en raison de la valeur agricole des terres
Ah — Ah ; Zone naturelle
Ah — Ah ; Zone naturelle permettant de léger aménagement

N — N ; Zone naturelle non équipée et non destiné à l'être, qu'il convient de protéger en raison de la qualité du site et du milieu naturel
Na — Na ; Secteur englobant l'Auberge de SAINT ROMARY à la restauration
Nf — Nf ; Secteur naturel à protéger en raison des forêts
Nh — Nh ; Secteur construit ou constructible, mal viabilisés et dont il n'est pas prévu de renforcer la desserte et les réseaux
Ni — Ni ; Secteur naturel à risques d'inondation
Nih — Nih ; Secteur naturel à risques d'inondation et zones humides
Nil — Nil ; Secteur affecté aux loisirs liés au plan d'eau
Ns — Ns ; Secteur naturel à protéger en raison du périmètre de captage

Population de Saint-Étienne-lès-Remiremont dans le référentiel des communes : 3 818 habitants.

Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.