PLU de Saint-Jean-le-Vieux (01)
Document d’urbanisme et données publiques de Saint-Jean-le-Vieux.
Document d’urbanisme de Saint-Jean-le-Vieux
Saint-Jean-le-Vieux : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.
Date d’approbation publiée : .
Date de mise à jour publiée : .
Zonage publié
Zones urbaines
- UA — UA : zone correspondant a la zone du noyau ancien (centre-bourg et hameaux) avec assainissement collectif
- UB — UB : zone d'extension du bourg et des hameaux avec assainissement collectif
- UBr — UBr : zone d'extension du bourg et des hameaux avec assainissement collectif : sous-secteur UBr, avec regles de rehausse de plancher
- UE — UE : zone destinee a l'accueil d'equipements d'interet collectif et services publics
- UX — UX : zone destinee aux activites des commerces et activites de service et aux autres activites des secteurs secondaire ou tertiaire
- UXb — UXb : zone destinee aux activites des commerces et activites de service et aux autres activites des secteurs secondaire ou tertiaire : sous-secteur UXb (activites non nuisantes)
Zones à urbaniser
- 1AU — 1AU : zone destinee a l'accueil d'habitat, a court terme
- 1AUe — 1AUe : zone destinee a l'accueil d'equipements d'interet collectif et services publics, a court terme
- 1AUr — 1AUr : zone destinee a l'accueil d'habitat, a court terme , avec regles de rehausse de plancher
- 1AUxa — 1AUxa : zone reservee a des activites compatibles avec les risques et aleas "inondation" (ZAC Ecosphere Innovation au secteur du Pont Rompu), reservee a l'urbanisation future, a court ou moyen terme
- 2AU — 2AU : zone destinee a l'accueil d'habitat, a long terme
- 2AUe — 2AUe : zone destinee a l'accueil d'equipements d'interet collectif et services publics, a long terme
- 2AUx — 2AUx : zone destinee a l'accueil des commerces et activites de service et aux autres activites des secteurs secondaire ou tertiaire, a long terme
Zones agricoles
- A — A : Zone agricole
- Ac — Ac : secteur d'ancienne carriere
- As — As : Zone agricole stricte
Zones naturelles
- N — N : Zone naturelle
- Nc — Nc : Zone de carriere
- Nmh — Nmh : secteur du Chateau de Varey
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Inondation
- Risque recensé : Par une crue à débordement lent de cours d'eau
- Risque recensé : Séisme
- Risque recensé : Rupture de barrage
- PPRN — PPRi Ain et Suran_APAStJV — approuvé
Marché immobilier DVF — 2024
- Ventes recensées : 12
Population
Population de Saint-Jean-le-Vieux dans le référentiel des communes : 1 839 habitants.
Sources officielles
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