PLU de Saint-Sulpice-et-Cameyrac (33)

Document d’urbanisme et données publiques de Saint-Sulpice-et-Cameyrac.

Document d’urbanisme de Saint-Sulpice-et-Cameyrac

Saint-Sulpice-et-Cameyrac : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.

Date d’approbation publiée : 28 janvier 2026.

Date de mise à jour publiée : 5 juin 2026.

UA — UA - Zone bâtie dense à vocation d'habitat, de services et de commerces, correspondant au centre-bourg et aux coeurs des villages de Cameyrac, du Tasta, de Puch d'Uchamp, de Garosse et de Sablot.
UAa — UAa - Secteur en assainissement non collectif
UB — UB - Zone dense correspondant à l'extension du centre-bourg, à vocation principale d'habitat, en assainissement collectif
UC — UC - Zone dense à moyennement dense, résidentielle à vocation principale d'habitat desservie en assainissement collectif
UD — UD - Zone moyennement dense à vocation principale d'habitat
UE — UE - Zone à vocation d'équipement d'intérêt collectif (sportifs, scolaires, de services à la personne et de plein air)
UEg — UEg - Zone à vocation d'équipement d'intérêt collectif (sportifs, de services et de plein air)
UF — UF - Zone pavillonnaire en lien avec le golf, sous couvert boisé
UL — UL - Zone à vocation d'activités de sports et loisirs, dédiée aux activités hippiques
UM — UM - Zone à vocation d'activités militaires
UY — UY - Zone à vocation d'activités artisanales et commerciales

1AUa — 1AUa - Secteur dédié principalement à l'accueil de logements sociaux (servitude de logements sociaux) et dont le règlement est inspiré de la zone UB.
1AUy — 1AUy - Zone recouvrant des terrains à caractère naturel, ou agricole, destinés à être ouverts à l'urbanisation à vocation principale d'activités économiques, de services et d'équipements d'intérêt collectif
2AU — 2AU - Zone recouvrant des terrains à caractère naturel ou agricole, destinés à être ouverts à l'urbanisation après une procédure de modification simplifiée à vocation principalement d'habitat.

A — A - Zone comprenant des terrains peu équipés supportant une activité agricole qu'il convient de protéger pour garantir l'avenir des exploitations agricoles, en raison de leur potentiel agronomique, biologique ou économique
Ap — Ap - Secteur agricole protégé, strictement inconstructible, correspondant à des secteurs sensibles du point de vue paysager ou environnemental.

N — N - Zone naturelle et forestière, généralement non équipée, ou correspondant à des hameaux ou groupes de bâtis anciens.
Ng — Ng - Secteur naturel réservé aux activités de sports et loisirs, non bruyants ni polluants. Ce secteur est associé à la "Résidence Club de Cameyrac"
Ngl — Ngl - Secteur naturel où sont autorisés les constructions et installations liés aux sports et loisirs pratiqués dans la zone de la "Résidence Club de Cameyrac"
Np — Np - Secteur naturel protégé, strictement inconstructible, correspondant à des secteurs sensibles du point de vue paysager ou environnemental.

Population de Saint-Sulpice-et-Cameyrac dans le référentiel des communes : 4 881 habitants.

Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.