PLU de Saint-Vincent-sur-Oust (56)

Document d’urbanisme et données publiques de Saint-Vincent-sur-Oust.

Document d’urbanisme de Saint-Vincent-sur-Oust

Saint-Vincent-sur-Oust : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.

Date d’approbation publiée : 28 septembre 2021.

Date de mise à jour publiée : 24 décembre 2025.

Uaa — Uaa : destinée à l'habitat et aux activités compatibles avec l'habitat, type d'urbanisation traditionnel, dense et généralement en ordre continu, correspondant au centre ancien bourg
Uab — Uab : destinée à l'habitat et aux activités compatibles avec l'habitat, correspondant aux coeurs de villages et hameaux dont la qualité architecturale et le caractère méritent d'être sauvegardés
Uba — Uba : destinée à l'habitat et aux activités compatibles avec l'habitat, type d'urbanisation en ordre continu ou discontinu disposant des équipements essentiels, dans le bourg
Ubb — Ubb : destinée à l'habitat et aux activités compatibles avec l'habitat, type d'urbanisation en ordre continu ou discontinu disposant des équipements essentiels, identifiant les écarts

1AUa — 1AUa : secteurs à caractère naturel de la commune destinés à être ouverts à l'urbanisation, affectés à l'habitat et à des activités compatibles avec l'habitat
1AUaa — 1AUaa : secteurs à caractère naturel de la commune destinés à être ouverts à l'urbanisation, terrains non bâtis situés à proximité immédiate du centre bourg
1AUab — 1AUab : secteurs à caractère naturel de la commune destinés à être ouverts à l'urbanisation, correspond à une zone d'assainissement individuel
1AUl — 1AUL : secteurs à caractère naturel de la commune destinés à être ouverts à l'urbanisation, affecté aux activités sportives ,de loisirs et de tourisme
1AUl — 1AUL : secteurs à caractère naturel destinés à être ouverts à l'urbanisation, affecté aux activités sportives ,de loisirs et de tourisme
2AUi — 2AUi : secteurs à caractère naturel destinés à être affectés à des activités professionnelles, industrielles, artisanales et commerciales de toute nature
3AU — 3AU : secteurs à caractère naturel, destinés à être ouverts à l'urbanisation mais dont les voiries publiques et réseaux existants en périphérie immédiate de ces secteurs n'ont pas une capacité suffisante

Aa — Aa : délimitant les parties du territoire affectées aux activités agricoles ou extractives et au logement d'animaux incompatibles avec les zones urbaines
Ab — Ab : délimitant les parties du territoire affectées aux activités agricoles à l'exclusion des activités d'élevage relevant d'une réglementation spécifique et de l'ouverture de carrières

Nd — Nd : protégée en raison, soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leurs intérêts, notamment du point de vue esthétique, historique ou écologique, soit en raison de l'existence d'exploitations forestière
Nl — NL : peut accueillir des activités légères de loisirs et de sports dans des secteurs présentant un caractère d'espace naturel
Nm — Nm : espaces bâtis comportant quelques constructions isolées des hameaux dont il convient d'assurer la pérennité pour la préservation du paysage dans lequel ils s'insèrent
Nv — Nv : peut recevoir des constructions dans des secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées si ne porte pas atteinte aux activités agricoles, sites naturels, paysages ... et si les équipements d'infrastructures existants sont suffisants

Population de Saint-Vincent-sur-Oust dans le référentiel des communes : 1 679 habitants.

Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.