PLU de Saint-Vital (73)

Document d’urbanisme et données publiques de Saint-Vital.

Document d’urbanisme de Saint-Vital

Saint-Vital : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.

Date d’approbation publiée : 31 janvier 2014.

Date de mise à jour publiée : 2 juin 2020.

UA — Zone urbaine à vocation mixte d'habitat, de services et d'activités non nuisantes pour l'habitat, pour laquelle des prescriptions spécifiques ont été établies dans l'objectif de préserver la composition urbaine et l'architecture traditionnelle locale
UB — Zone urbaine à vocation principale d'habitat
UB1 — Zone urbaine à vocation principale d'habitat à assainissement non collectif
UBa — Zone urbaine à vocation principale d'habitat, soumise à Orientations d'Aménagement et de Programmation
UE — Zone urbaines à vocation d'activités artisanales et industrielles
UF — Zone destinée aux constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif

IAU — Zone à vocation principale d'habitat. Les constructions y sont autorisées dans le cadre d'une seule opération d'aménagement d'ensemble portant sur toute la zone. Les constructions sont autorisées sous réserve du respect des orientations d'aménagement

A — Zone agricole
Ah — Secteurs bâtis de la zone A dans lesquels l'aménagement, le changement de destination et l'extension des bâtiments existants sont autorisés.

N — Secteur de la zone naturelle correspondant à l'emprise des zones de fonctionnalité des zones humides
N — Zone naturelle
NL — Secteur de la zone naturelle correspondant au plan d'eau des Iles
Nef — Nef
Nh — Secteurs bâtis de la zone N dans lesquels l'aménagement, le changement de destination et l'extension des bâtiments existants sont autorisés
Nzh — Secteur de la zone naturelle correspondant à l'emprise des zones humides

Population de Saint-Vital dans le référentiel des communes : 767 habitants.

Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.