PLU de Sainte-Agnès (38)

Document d’urbanisme et données publiques de Sainte-Agnès.

Document d’urbanisme de Sainte-Agnès

Sainte-Agnès : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.

Date d’approbation publiée : 19 février 2020.

Date de mise à jour publiée : 7 février 2022.

Ua — Zones correspondant aux hameaux et villages principaux
Uc — Hameaux de petite taille, groupements a caractere de hameaux ou groupements batis recents en continuite de l'urbanisation en site agricole ou naturel

A — Secteur destine au maintien ou au developpement des activites agricoles
Ap — Secteur agricole a preserver de toute construction, y compris agricole, pour des raisons paysageres et/ou ecologiques

N — Secteurs du territoire couverts par des espaces naturels et forestiers
Na — Secteurs naturels d'altitude comportant les alpages
Ne — Secteur a caractere d'equipement (hangar a bois et plateforme de broyage et dechets verts)
Nt1 — Secteur a vocation touristique du Col des Mouilles
Nt2 — Secteur a vocation touristique concerne par l'ancienne colonie

Risque recensé : Inondation
Risque recensé : Par une crue à débordement lent de cours d'eau
Risque recensé : Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
Risque recensé : Par ruissellement et coulée de boue
Risque recensé : Par remontées de nappes naturelles
Risque recensé : Mouvement de terrain
Risque recensé : Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
Risque recensé : Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
Risque recensé : Glissement de terrain
Risque recensé : Séisme
Risque recensé : Avalanche
Risque recensé : Transport de marchandises dangereuses
PPRN — R111.3 - Sainte-Agnès
PPRN — PPR - Sainte-Agnès — approuvé

Population de Sainte-Agnès dans le référentiel des communes : 548 habitants.

Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.