PLU de Sainte-Marie-du-Mont (38)

Document d’urbanisme et données publiques de Sainte-Marie-du-Mont.

Document d’urbanisme de Sainte-Marie-du-Mont

Sainte-Marie-du-Mont : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.

Date d’approbation publiée : 24 février 2026.

Date de mise à jour publiée : 30 mars 2026.

Ua — Zone Ua - secteurs à vocation principale d'habitat
Ua1 — Zone Ua1 - secteurs de la zone Ua où aucune résidence secondaire ne sera autorisée au titre du L151-41-1 du Code de l'urbanisme
Ua2 — Zone Ua2 - groupements urbanisés, où seules les extensions et annexes accolées de constructions existantes sont autorisées
Ue — Zone Ue - zone à vocation d'équimements et de services
Ut — Zone Ut - zone à vocation d'hébergement et de loisirs

A — Zone A - secteurs situés dans l'environnement proche des exploitations où les constructions et installations à vocation agricoles sont autorisées
Aco — Zone Aco - secteurs agricoles en corridor biologique
Af — Zone Af - secteur correspondant au foyer de Bellechambre liée à l'exploitation agricole de Bellechambre
Ao — Zone Ao - secteurs à protéger en raison du potentiel agricole des terres
N — Zone N - secteurs naturels ou forestiers

Nco — Zone Nco - secteur à caractère naturel en corridor biologique
Ne — Zone Ne - secteur où sont autorisés les aménagements et installations légères de loisirs de type collectif
Nm — Zone Nm - secteur à protéger par son caractère humide correspondant à la zone humide des Près (ZNIEFF)
Nr — Zone Nr - réserve naturelle à protéger en raison de son intérêt écologique
Nr — Zone Nra - réserve naturelle à protéger en raison de son intérêt écologique
Nra — Zone Nra - réserve naturelle à protéger en raison de son intérêt écologique (partie en Alpage)

Risque recensé : Inondation
Risque recensé : Par une crue à débordement lent de cours d'eau
Risque recensé : Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
Risque recensé : Par ruissellement et coulée de boue
Risque recensé : Mouvement de terrain
Risque recensé : Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
Risque recensé : Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
Risque recensé : Glissement de terrain
Risque recensé : Séisme
Risque recensé : Avalanche
PPRN — R111.3 - Sainte-Marie-du-Mont

Population de Sainte-Marie-du-Mont dans le référentiel des communes : 243 habitants.

Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.