PLU de Subles (14)
Document d’urbanisme et données publiques de Subles.
Document d’urbanisme de Subles
Subles : Plan local d’urbanisme intercommunal : document commun à plusieurs communes, qui définit leur zonage et leurs règles d’urbanisme.
Date d’approbation publiée : .
Date de mise à jour publiée : .
Intercommunalité : CC de Bayeux Intercom.
Autres communes identifiées dans le même PLUi : Agy, Arganchy, Arromanches-les-Bains, Barbeville, Bayeux, Campigny, Chouain, Commes, Condé-sur-Seulles, Cottun, Cussy, Ellon, Esquay-sur-Seulles, Guéron, Juaye-Mondaye, Longues-sur-Mer, Magny-en-Bessin, Le Manoir, Manvieux, Monceaux-en-Bessin, Nonant, Port-en-Bessin-Huppain, Ranchy, Ryes, Saint-Côme-de-Fresné, Saint-Loup-Hors, Saint-Martin-des-Entrées, Saint-Vigor-le-Grand, Sommervieu, Sully, Tracy-sur-Mer, Vaucelles, Vaux-sur-Aure, Vaux-sur-Seulles, Vienne-en-Bessin.
Périmètre annoncé du document : 36 communes.
Zones du PLUi : ensemble des 36 communes membres
Cette liste provient de la partition entière du PLUi. Toutes ces zones ne concernent pas forcément cette commune. Consultez le plan officiel pour localiser votre parcelle.
Zones urbaines
- 1AUGd
- UEa — Secteur correspondant aux sites aménagés pour accueillir des activités industrielles, de commerce de gros et des entrepôts
- UEb — Secteur se distinguant des précédents par une dominante d'activités et de services à la population ou aux entreprises (dont l'hôtellerie)
- UEc — Secteur dédiés aux commerces et activités de services en cohérence avec les orientations du SCOT ainsi qu'à des équipements publics ou d'intérêt collectif à destination de la population
- UEd — Secteur qui a vocation à accueillir ou maintenir des commerces de proximité ou des artisans, au coeur des villages ou de quartiers
- UEg — Secteur autour de la gare, qui a vocation a accueillir des activites, commerces et services de proximité en coherence avec les orientations du SCOT
- UEp — Secteur correspondant la zone d'activités de COMMES PORT-EN-BESSIN-HUPPAIN
- UF — Zone qui regroupe les espaces que le projet réserve à des équipements et services publics ou d'intérêt collectif
- UFa — Secteur qui reçoit des structures d'accueil socio-sanitaire ou d'hébergement d'intérêt collectif (EHPAD, MAS...)
- UFm — Secteur accueillant ou pouvant accueillir dans les communes littorales des équipements d'intérêt collectif en lien avec la valorisation touristique et mémoriel
- UGa — Secteur regroupant des quartiers de constructions anciennes dans les villes et villages
- UGb — Secteur regroupant des quartiers de constructions anciennes mais les maisons et immeubles y sont moins hauts et les formes urbaines peuvent y être multiples
- UGc — Secteur regroupant les quartiers où l'habitat individuel est dominant
- UGd — Secteur regroupant des quartiers de constructions qui se caractérisent par la mixité de leur occupation et de leurs formes urbaines
- UGm — Secteur deja urbanise designes par le SCOT du Bessin en application de l article L121-8 du code de l urbanisme
- UGt — Secteur regroupant de grandes propriétés d'intérêt architectural et paysager où les activités hôtellières sont autorisées pour conforter la mise en valeur de ce patrimoine
- USS — Plan de sauvegarde et de mise en valeur
- UT — Zone regroupant des secteurs occupés par des hébergements hôteliers et touristiques
- UTa — Secteur qui prend en compte la résidence de tourisme existante en bordure du Golf d'Huppain
- UTb — Secteur qui prend en compte le Parc Résidentiel de Loisirs existant sur Huppain
Zones à urbaniser
- 1AUEa — Secteur visant à l'extension des zones UEa
- 1AUGb — Secteur visant à l'extension des zones UGb
- 1AUGc — Secteur visant à l'extension des zones UGc
- 1AUGd — Secteur visant à l'extension des zones UGd ou la création d'urbanisations de même type
- 1AUGr — Site dit LCL a reurbaniser sur Bayeux
- 1AUGv — Secteur aménageable mais non constructible dont les atouts écologiques et/ou paysagers sont mis au service de la qualité du cadre de vie des nouveaux quartiers
- 2AU — Zone "à urbaniser"
- 2AUe — Secteur où sont présentis des projets d'accueil d'activités économiques
Zones agricoles
- A — Zone comprenant les parties du territoire, équipées ou non, destinées à une mise en valeur agricole en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres
- Ab — Secteur de taille et de capacite d accueil limitees reserve a l accueil d activites de services recevant du public et ou d activites d hebergement hotelier
- Ac — Secteur où des carrières peuvent être exploitées
- Ae — Secteur de taille et de capacité d'accueil limitées permettant de nouvelles constructions et installations pour des activités économiques ou des équipements collectifs en complément de celles qui s'y trouvent
- Aef — Secteur destine a l accueil d installations pour la formation des personnes devant intervenir sur des pylones
- Af — Secteur de taille et de capacité d'accueil limitées permettant de nouvelles constructions et installations pour des équipements et services collectifs en complément de celles qui s'y trouvent
- Ah — Secteur où pourront être créées des annexes et extensions pour les bâtiments à usage de logement qu'ils contiennent
- Ap — Secteur où les nouvelles constructions agricoles sont interdites afin de présever le paysage et l'environnement arrière-littoral
- As — Secteur de taille et de capacite d accueil limitees reserve a l accueil de constructions pour les sports et les loisirs de plein air et des locaux d accueil et de restauration lies
- Asv — Secteur dedie a des installations et ameangements pour les sports et loisirs de plein air en lian avec le secteur As
- At — Secteur de taille et de capacité d'accueil limitées réservés à l'accueil d'aires de campings ou d'hébergements légers de loisirs et des installations sportives ou récréatives qui leur sont liées
Zones naturelles
- N — Zone qui comprend les parties du territoire équipées ou non à protéger du fait de l'intérêt culturel, historique, paysager ou écologique d'espaces, de milieux ou de ressources naturels et/ou du fait de la présence de zones de risques naturels
- Na — Secteur correpondant à des secteurs où existent des sites d'exploitation agricole mais où l'intérêt des milieux naturels, sites ou paysages justifie l'encadrement de la constructibilité agricole
- Nb — Secteur de taille et de capacite d accueil limitees recevant de l hebergement hotelier et de la restauration sur le site du chateau de la cheneviere
- Nce — Secteur qui respecte le site de l'ancien centre d'enfouissement technique au sein des carrières d'Esquay-sur-Seulles
- Ne — Secteur de taille et de capacité d'accueil limitées permettant de nouvelles constructions et installations pour des activités économiques en complément de celles qui s'y trouvent
- Nf — Secteur correspondant à des espaces aménagés pour l'accueil de pratiques sportives, récréatives, mémorielles ou touristiques, ou à (ré)aménager pour de telles pratiques du fait de leur intérêt paysager ou écologique
- Nfm — Sous-secteur créé pour désigner ceux où les constructions sont concernées par l'application de la Loi Littoral
- Nh — Secteur où pourront être créées des annexes et extensions pour les bâtiments à usage d'habitation qu'ils contiennent
- Np — Secteur correspondant aux zones protégées de toute urbanisation ou extension de construction, du fait de leur intérêt écologique et/ou paysager, de leur situation dans une commune où s'applique la Loi littoral ou de la présence de risques
- Nt — Secteur correspondant aux zones protégées de toute urbanisation ou extension de construction, du fait de leur intérêt écologique et/ou paysager, de leur situation dans une commune où s'applique la Loi littoral ou de la présence de risques
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Séisme
- Risque recensé : Phénomène lié à l'atmosphère
- Risque recensé : Tempête et grains (vent)
Marché immobilier DVF — 2024
- Ventes recensées : 8
Population
Population de Subles dans le référentiel des communes : 690 habitants.
Sources officielles
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Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.
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