PLU de Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70)
Document d’urbanisme et données publiques de Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire.
Document d’urbanisme de Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire
Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire : Carte communale : document qui délimite les secteurs où les constructions peuvent être autorisées.
Date d’approbation publiée : .
Date de mise à jour publiée : .
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Inondation
- Risque recensé : Séisme
- PPRN — PSS - Ognon 70 est (23/10/58) — approuvé
- PPRN — PPRN-I - Ognon — prescrit
Marché immobilier DVF — 2024
- Ventes recensées : 4
Population
Population de Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire dans le référentiel des communes : 438 habitants.
Sources officielles
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