PLU IA

PLU de Terre-de-Bas (971)

Document d’urbanisme et données publiques de Terre-de-Bas.

Document d’urbanisme de Terre-de-Bas

Terre-de-Bas : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.

Date d’approbation publiée : .

Date de mise à jour publiée : .

Zonage publié

Zones urbaines

  • U1 — U1 : pole urbain
  • U1b — U1b : zone urbaine situee sur les hauteurs devant respecter des regles d insertion paysagere
  • U1c — U1c : terrain de football
  • U2 — U2 : Porte d entree et de sortie sur la commune
  • U2 — U2 : Site d activites nautiques et maritimes
  • U2 — U2 : site d activites nautiques et maritimes
  • U3 — U3 : site elargi des eoliennes ou sera implante les equipements techniques qui peuvent etre incompatibles avec l habitat
  • Ut — Ut : projet de hameaux nouveaux qui font l objet d orientations et de regles

Zones à urbaniser

  • AU — AU : zone d urbanisation future

Zones agricoles

  • A — A : zone agricole

Zones naturelles

  • N1 — N1 : zone naturelle boisee ou banale
  • N1EnR — N1EnR : zone naturelle boisee ou banale autorisant une dechetterie et des installations photovoltaiques et les batiments necessaires a ces installations
  • N2 — N2 : corridor ecologique a proteger
  • N3 — N3 : espace remarquable du littoral

Dispositions territoriales

Terre-de-Bas est concernée par la loi Littoral, selon les données du Géoportail de l’Urbanisme.

Risques et plans de prévention

  • Risque recensé : Mouvement de terrain
  • Risque recensé : Séisme
  • Risque recensé : Phénomène lié à l'atmosphère
  • Risque recensé : Cyclone / Ouragan (vent)
  • PPRN — PPR - Terre-de-Bas

Consulter Géorisques

Population

Population de Terre-de-Bas dans le référentiel des communes : 873 habitants.

Sources officielles

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Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.

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