PLU d'Arpenans (70)
Document d’urbanisme et données publiques d'Arpenans.
Document d’urbanisme d'Arpenans
Arpenans : Plan local d’urbanisme intercommunal : document commun à plusieurs communes, qui définit leur zonage et leurs règles d’urbanisme.
Date d’approbation publiée : .
Date de mise à jour publiée : .
Intercommunalité : CC du Pays de Lure.
Autres communes identifiées dans le même PLUi : Amblans-et-Velotte, Andornay, Les Aynans, La Côte, Faymont, Froideterre, Frotey-lès-Lure, Genevreuille, Lomont, Lure, Lyoffans, Magny-Danigon, Magny-Jobert, Magny-Vernois, Malbouhans, Moffans-et-Vacheresse, La Neuvelle-lès-Lure, Palante, Roye, Saint-Germain, Le Val-de-Gouhenans, Vouhenans, Vy-lès-Lure.
Périmètre annoncé du document : 24 communes.
Zones du PLUi : ensemble des 24 communes membres
Cette liste provient de la partition entière du PLUi. Toutes ces zones ne concernent pas forcément cette commune. Consultez le plan officiel pour localiser votre parcelle.
Zones urbaines
- U — Zone urbaine mixte : habitat et activites economiques, services, equipements compatibles avec l'habitat
- UA — Zone urbaine mixte - centre ancien
- UAS — Zone urbaine mixte - centre ancien ou l'assainissement autonome est autorise
- UAa — Zone urbaine mixte - centre ancien-Ville de Lure
- UAas — Secteur de la zone UAa ou l'assainissement autonome est autorise
- UAi — Secteur de la zone UA soumis a des risques inondations en lein avec des donnees locales et Atlas du Rahin
- UAn — Secteur de la zone UA soumis a des conditions particulieres ou a des risques inondations par remontee de nappes ou en lien avec des donnees de la DDT (hors atlas, PSS ou PPRI)
- UJn — Secteur de jardin soumis a des conditions particulieres d'occupations des sols et soumis a des risques inondations par remontee de nappes ou en lien avec des donnees de la DDT (hors atlas, PSS, ou PPRI)
- UL — Zone urbaine a vocation de loisirs
- UX — Zone urbaine a vocation d'activites economiques
- UX1 — Secteur de la zone UXA lies au site SEVESO
- UX2 — Secteur de la zone UXA lies au site SEVESO
- UXA — Secteur de la zone UX ou l'industrie est interdite
- UXai — Secteur de la zone UX ou l''industrie est interdite et soumis a des risques inondations lies au PPRI
- UXb — Secteur de la zone UX ou des extensions et des annexes des habitations existantes sont autorisees
- UXbi — Secteur de la zone UX ou l'industrie est interdite et soumis a des risques inondations lies au PPRI
- UXg — Secteur de la zone UX soumis a des etudes geotechniques
- UXgi — Secteur de la zone UX soumis a des risques inondations en lien avec Atlas du Rahin et soumis a des etudes geotechniques
- UXi — Secteur de la zone UX soumis a des risques inondations en lien avec l'Atlas du Rahin
- UXn — Secteur de la zone UX soumis a des conditions particulieres ou a des risques inodations par remontee de nappes ou en lien avec des donnees de la DDT (hors atlas du Rahin, PSS ou PPRI)
- UXs — Zone urbaine a vocation d'activites economiques ou l'assanissement autonome est autorise
- Uc — Secteur de la zone U soumis a une protection de captage
- Ud — Secteur de la zone U soumis a une orientation d'amenagement et de programmation
- Ue — Secteur de la zone U avocation mixte (habitat, commerces, hotellerie et services)
- Uf — Secteur de la zone U reserve au domaine ferroviaire
- Ug — Secteur de la zone U soumis a des etudes geotechniques
- Uh — Secteur de la zone U presentant un patrimoine paysager
- Ui — Secteur de la zone U soumis a des risques d'inondations en lien avec le PSS
- Uj — Secteur de jardin soumis a des conditions particulieres d'occupations des sols
- Um — Secteur de la zone U soumis a des conditions particulieres de hauteur. (quartier du MORTARD)
- Un — Secteur de la zone U soumis a des conditions particulieres ou a des risques d'inondations pas remontee de nappes ou en lien avec des donnees de la DDT (hors atlas, PSS, ou PPRI)
- Up — Secteur de la zone U soumis a des conditions particulieres (sites pollues)
- Us — Secteur de la zone U ou l'assainissement autonome est autorise
- Usi — Secteur de la zone U soumis a des risques inondations en lien avec le PSS ou l'assainissement autonome est autorise
- Usn — Secteur de la zone U soumis a des conditions particulieres ou a des risques inondations par remontee de nappes ou en lien avec des donnees de la DDT (hors atlas, PSS, ou PPRI) et ou l'assainissement autonome est autorise
Zones à urbaniser
- 1AU — Zone a urbaniser dans le respect des conditions definies par les orientations d'amenagement et de programmation et le reglement.
- 1AUX — Zone a urbaniser dans le respect des conditions definies par les orientations d'amenagement et de programmation et le reglement. Vocation principale d'activites economiques
- 1AUXa — Secteur de la zone 1AUX ou l'industrie est interdite
- 1AUXi — Secteur de la zone 1AUX avec risques inondations (lies au PPRI)
- 1AUXr — Secteur de la zone 1AUX en lien avec la ZAC AREMIS
- 1AUe — Secteur de la zone 1AU - Vocation principale d habitat
- 1AUep — Secteur de la zone 1AU - Vocation principale d'equipements publics.(centre penitencier)
- 1AUn — Secteur de la zone 1AU soumis a des conditions particulieres ou a des risques inondations par remontee de nappes ou en lien avec des donnees de la DDT (hors atlas, PSS, ou PPRI)
- 1AUs — Zone a urbaniser dans le respect des conditions definies par les orientations d'amenagement et de programmation et le reglement.
- AU — Zone a urbaniser lorsque les equipements publics situes a sa peripherie immediate auront une capacite suffisante pour desservir ensemble de la zone - Vocation principal habitat
- AUX — Zone a urbaniser lorsque les equipements publics situes a sa peripherie immediate auront une capacite suffisante pour desservir l'ensemble de la zone - Vocation principal d'activites economiques
- AUn — Secteur de la zone AU soumis a des conditions particulieres (sous-sol interdit)
Zones agricoles
- A — Zone, equipee ou non, a proteger en raison du potentiel agronomique, biologique ou economique des terres agricoles.
- Ab — Secteur de la zone A soumis a des conditions particulieres (abris d animaux)
- Ac — Secteur de la zone A soumis a des protections de captage
- Aci — Secteur de la zone A soumis a des protections de captage et a des risques inondations lies au PPRI
- Ai — Secteur de la zone A soumis a des risques d'inondations en lien avec le PPRI de l'Ognon
- Ak — Secteur de la zone A en lien avec des enjeux environnementaux (continuites ecologiques)
- Aki — Secteur de la zone A en lien avec des enjeux environnementaux (continuites ecologiques) et soumis a des risques d inondations lies au PSS
- Akn — Secteur de la zone A en lien avec des enjeux environnementaux (continuites ecologiques) soumis a des conditions particulieres ou a des risques d'inondations par remontee de nappe ou en lien avec des donnees de la DDT
- An — Secteur de la zone A soumis a des conditions particulieres ou a des risques d'inondations par remontee de nappe ou en lien avec des donnees de la DDT (hors atlas du Rahin, PSS, ou PPRI)
- Ap — Secteur de la zone A - non constructible, protection paysagere
Zones naturelles
- N — Zone, equipee ou non, a proteger en raison soit de la qualite et de l'interet des sites, des milieux naturels, des paysages, soit de l'existence d'une exploitation forestiere, soit de leur caractere d'espaces naturels.
- NL — Secteur de la zone N a vocation de loisirs
- NLh — Secteur de la zone N a vocation de loisirs et de camping
- NLi — Secteur de la zone N a vocation de loisirs et soumis a des risques d inondations
- NLih — Secteur de la zone N a vocation de loisirs et de campings et soumis a des risques inondations lies au PPRI
- NLn — Secteur de la zone N a vocation de loisirs et soumis a des conditions particulieres ou a des risques d'inondations par remontee de nappe ou en lien avec des donnees de la DDT (hors atlas du Rahin, PSS, ou PPRI)
- NLs — Secteur de la zone N a vocation de loisirs, assainissement autonome
- NLsi — Secteur de la zone N a vocation de loisirs, assainissement autonome et risques inondations
- Na — Secteur de la zone N dans lequel sont autorises des equipements collectifs, des espaces verts, des commerces ou services en liaison avec aire de repos de la RN 19
- Nb — Secteur de la zone N dedie au stationnement des caravanes des gens du voyage
- Nbc — Secteur de la zone N dedie au stationnement des caravanes des gens du voyage et soumis a des protections de captages
- Nbi — Secteur de la zone N dedie au stationnement des caravanes des gens du voyage et soumis a des risques d'inondations en lien avec l'Atlas du Rahin
- Nbn — Secteur de la zone N dedie au stationnement des caravanes des gens du voyage et soumis a des conditions particulieres ou a des risques d'inondations par remontee de nappes ou en lien avec des donnees de la DDT et des donnees locales
- Nc — Secteur de la zone N soumis a des protections de captage
- Nci — Secteur de la zone N soumis a des protections de captage avec risques inondations (lie au PPRI)
- Ncn — Secteur de la zone N soumis a des protections de captage avec risques inondations par remontee de nappes
- Nd — Secteur de la zone N reserve au parc d'agrement et de detente de l'hotellerie des sources
- Ne — Secteur de la zone N dans lequel sont autorises des equipements collectifs, des espaces verts
- Ngp — Secteur de la zone N concernr par la Reserve Naturelle Regionale de "La tourbiere de la Grande Pile".
- Ni — Secteur de la zone N soumis a des risques d'inondations en lien avec le PPRI de l'Ognon
- Nn — Secteur de la zone N soumis a des conditions particulieres ou a des risques d'inondations par remontee de nappe ou en lien avec des donnees de la DDT (hors atlas du Rahin, PSS, ou PPRI)
- Nr — Secteur de la zone N en liens avec la ZAC AREMIS
- Nt — Secteur de la zone N reserve aux champs de tir de l'armee
- Nv — Secteur de la zone N, zone de preservation de vergers
- Nzh — Secteur de la zone N de compensation et de creation de zone humide
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Séisme
- Risque recensé : Transport de marchandises dangereuses
Marché immobilier DVF — 2024
- Ventes recensées : 1
Population
Population d'Arpenans dans le référentiel des communes : 245 habitants.
Sources officielles
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Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.
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