PLU d'Aspach (68)
Document d’urbanisme et données publiques d'Aspach.
Document d’urbanisme d'Aspach
Aspach : Plan local d’urbanisme intercommunal : document commun à plusieurs communes, qui définit leur zonage et leurs règles d’urbanisme.
Date d’approbation publiée : .
Date de mise à jour publiée : .
Intercommunalité : CC Sundgau.
Autres communes identifiées dans le même PLUi : Altkirch, Carspach, Heimersdorf, Hirsingue, Hirtzbach.
Périmètre annoncé du document : 6 communes.
Zones du PLUi : ensemble des 6 communes membres
Cette liste provient de la partition entière du PLUi. Toutes ces zones ne concernent pas forcément cette commune. Consultez le plan officiel pour localiser votre parcelle.
Zones urbaines
- UA — Zone correspondant aux espaces bâtis anciens à vocation principale d'habitat
- UAa — Secteur de UA correspondant au centre historique d'Altkirch
- UAb — Secteur de UA correspondant aux extensions comportant des formes d'habitat variées à Altkirch
- UAf — Reconversion d'une friche à destination principale d'habitat
- UAi — Secteur de UA correspondant à un secteur potentiellement inondable par le Feldbach à Hirsingue
- UAr — Secteur de UA correspondant à un secteur concerné par un risque de glissement de terrain à Hirtzbach
- UB — Zone correspondant aux espaces bâtis globalement récents, à vocation principale d'habitat
- UCh — Zone correspondant au château d'Hirtzbach
- UE — Zone correspondant aux espaces dédiés principalement aux activités économiques
- UEa — Secteur de UE à Carspach - Zone correspondant aux espaces dédiés principalement aux activités économiques
- UEb — Zone correspondant aux espaces dédiés principalement aux activités économiques avec hauteur plus importante
- UEc — Zone correspondant aux espaces dédiés principalement aux activités économiques notamment scierie
- UP — Zone accueillant ou destinée à accueillir des équipements publics
Zones à urbaniser
- 1AU — Zone immédiatement constructible dans le cadre d'opérations d'aménagement d'ensemble, destinée à l'extension des zones urbaines et à vocation mixte : habitat, équipements, services ou activités compatibles avec un quartier résidentiel
- 1AUa — Secteur de 1AU à Hirsingue
- 1AUa — Secteur de 1AU à Hirtzbach
- 1AUe — Zone immédiatement constructible dans le cadre d'opérations d'aménagement d'ensemble, destinée principalement aux activités économiques
- 1AUea — Secteur de 1AUe fonctionnant en assainissement non collectif
- 1AUp — Zone immédiatement constructible dans le cadre d'opérations d'aménagement d'ensemble, destinée principalement aux équipements d'intérêt collectif et aux services publics
- 2AU — Zone destinée à l'extension à plus long terme des zones urbaines et à vocation mixte : habitat, équipements, services ou activités compatible avec un quartier résidentiel.
- 2AUe — Zone destinée à une urbanisation à plus long terme à vocation principale d'activité nécessitant une modification du PLUi pour être ouvert à l'urbanisation
Zones agricoles
- Aa — Zone destinée à la préservation des terres agricoles dont la constructibilité est très limitée
- Ab — Zone destinée à l'implantation ou au développement des activités agricoles hors élevage
- Ac — Zone destinée à l'implantation ou au développement des activités agricoles
- Ad — Zone destinée au développement d'une coopérative agricole à Carspach. Ce secteur constitue un STECAL au sens du code de l'urbanisme
- Ae — Zone destinée au développement d'activités agricoles et touristiques de type équestre à Hirtzbach. Ce secteur constitue un STECAL au sens du code de l'urbanisme
- Af — Zone destinée à l'implantation ou au développement des activités agricoles et forestières
Zones naturelles
- N — Zone correspondant aux espaces naturels ou soumis à des risques naturels et dont la constructibilité est très limitée
- Na — Secteur correspondant à l'Auberge Sundgauvienne à Carspach. Ce secteur constitue un STECAL au sens du code de l'urbanisme
- Nc — Secteur correspondant à une zone comprenant des habitations et potentiellement mobilisable pour l'activité piscicole
- Ne — Secteur correspondant à des étangs sur le territoire. Ce secteur constitue un STECAL au sens du code de l'urbanisme
- Nec — Secteur correspondant à l'étang communal de Carspach. Ce secteur constitue un STECAL au sens du code de l'urbanisme
- Ng — Secteur destiné à l'habitat des gens du campement sédentarisé d'Heimersdorf. Ce secteur constitue un STECAL au sens du code de l'urbanisme
- Nh — Secteur destiné à une habitation isolée et son parc à l'entrée d'Hirsingue
- Nj — Secteur correspondant à des jardins autorisant la création d'abris de jardins. Ce secteur constitue un STECAL au sens du code de l'urbanisme
- Np — Secteur correspondant à la place des fêtes et aux équipements sportifs à Carspach, ainsi qu'aux terrains de sport et de loisirs situés en zone inondable à Hirsingue
- Nr — Secteur concerné par des glissements de terrain à Hirtzbach
- Nv — Secteur correspondant à des vergers et autorisant la création d'abris de jardins sous condition de plantation de fruitiers. Ce secteur constitue un STECAL au sens du code de l'urbanisme
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Inondation
- Risque recensé : Par ruissellement et coulée de boue
- Risque recensé : Mouvement de terrain
- Risque recensé : Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
- Risque recensé : Tassements différentiels
- Risque recensé : Séisme
- Risque recensé : Transport de marchandises dangereuses
Population
Population d'Aspach dans le référentiel des communes : 1 138 habitants.
Sources officielles
Analyser une parcelle à Aspach
Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.
Analyser ma parcelle