PLU de Bannans (25)
Document d’urbanisme et données publiques de Bannans.
Document d’urbanisme de Bannans
Bannans : Plan local d’urbanisme intercommunal : document commun à plusieurs communes, qui définit leur zonage et leurs règles d’urbanisme.
Date d’approbation publiée : .
Date de mise à jour publiée : .
Intercommunalité : CC du Plateau de Frasne et du Val de Drugeon.
Autres communes identifiées dans le même PLUi : Bonnevaux, Boujailles, Bouverans, Bulle, Courvières, Dompierre-les-Tilleuls, Frasne, La Rivière-Drugeon, Vaux-et-Chantegrue.
Périmètre annoncé du document : 10 communes.
Zones du PLUi : ensemble des 10 communes membres
Cette liste provient de la partition entière du PLUi. Toutes ces zones ne concernent pas forcément cette commune. Consultez le plan officiel pour localiser votre parcelle.
Zones urbaines
- UA — Zone urbaine à caractère ancien
- UAlac — Secteur de la zone UA correspondant au hameau de l étang
- UAp — Secteur de la zone UA à caractère patrimonial
- UAs — Secteur de la zone UA où les sous-sols sont interdits
- UB — Zone urbaine d extension récente
- UBc — Secteur de la zone UB à destination principale de commerce (Frasne)
- UBh — Secteur de la zone UB où la hauteur autorisée est supérieure (Frasne)
- UBs — Secteur de la zone UB où les sous-sols sont interdits
- UE — Zone urbaine à destination principale d équipements publics
- UX — Zone urbaine à destination principale d activités économiques
- UXb — Secteur de la zone UX en lien avec le pôle bois
- UXd — Secteur de la zone UX
- UXf — Secteur de la zone UX lié aux activités ferroviaires
- UXs — Secteur de la zone UX où les sous-sols sont interdits
Zones à urbaniser
- 2AUXf — Secteur de la zone 1AUX dédié au frêt ferroviaire
- AU — Zone è urbaniser dans le respect des condition définies par les orientations d aménagement et de programmation et par le règlement (vocation principale de logement)
- AUE — Zone à urbaniser dans le respect des conditions définies par les orientations d aménagement et de programmation et par règlement (dédiée aux équipements publics d intérêt collectif et aux commerces)
- AUXzae — Secteur de la zone AUX spécifique à la ZAE de Bulle
- AUa — Zone a urbaniser dans laquelle les constructions sont autorisees au fur et a mesure de la realisation des equipements internes
- AUas — Secteur de la zone AU où les sous-sols sont interdits (vocation principale de logement)
- AUb — Zone è urbaniser dans le respect des condition définies par les orientations d aménagement et de programmation et par le règlement (vocation principale de logement)
- AUbs — Secteur de la zone AU où les sous-sols sont interdits (vocation principale de logement)
- AUc — Zone è urbaniser dans le respect des condition définies par les orientations d aménagement et de programmation et par le règlement (vocation principale de logement)
- AUcs — Secteur de la zone AU où les sous-sols sont interdits (vocation principale de logement)
- AUd — Zone è urbaniser dans le respect des condition définies par les orientations d aménagement et de programmation et par le règlement (vocation principale de logement)
- AUds — Secteur de la zone AU où les sous-sols sont interdits (vocation principale de logement)
- AUfam — Zone à urbaniser dans le respect des conditions définies par les orientations d aménagement et de programmation et par règlement (dédiée aux équipements publics d intérêt collectif)
- AUg — Zone è urbaniser dans le respect des condition définies par les orientations d aménagement et de programmation et par le règlement (vocation principale de logement)
- AUh — Zone è urbaniser dans le respect des condition définies par les orientations d aménagement et de programmation et par le règlement (vocation principale de logement)
- AUi — Zone è urbaniser dans le respect des condition définies par les orientations d aménagement et de programmation et par le règlement (vocation principale de logement)
- AUj — Zone è urbaniser dans le respect des condition définies par les orientations d aménagement et de programmation et par le règlement (vocation principale de logement)
- AUk — Zone è urbaniser dans le respect des condition définies par les orientations d aménagement et de programmation et par le règlement (vocation principale de logement)
- AUl — Zone è urbaniser dans le respect des condition définies par les orientations d aménagement et de programmation et par le règlement (vocation principale de logement)
- AUn — Zone è urbaniser dans le respect des condition définies par les orientations d aménagement et de programmation et par le règlement (vocation principale de logement)
Zones agricoles
- A — Zone, equipee ou non, a proteger en raison du potentiel agronomique, biologique ou economique des terres agricoles
- Acab — Secteur de la zone A dédié aux équipements spécifiques
- Acar — Secteur de la zone A dédié aux équipements spécifiques
- Ae — Secteur de la zone A en lien avec le site RTE
- Ap — Secteur de la zone A à enjeux paysagers
- Aph — Secteur de la zone A dédié au développement d un parc photovoltaïque
- Arb — Secteur de la zone A à enjeu environnemental (réservoir de biodiversité)
- Aski — Secteur de la zone A correspondant aux départs des pistes de ski de fond et leurs abords immédiats
- At — Secteur de la zone A à vocation touristique (gîtes,etc)
- Ax — Secteur de la zone A à vocation d activités économique
Zones naturelles
- N — Zone,equipee ou non, a proteger en raison soit de la qualite et de l interet des sites, des milieux naturels, des paysages, soit de l existence d une exploitation forestiere, soit de leur caractere d
- Ncab — Secteur de la zone N dédié aux équipements spécifiques(cabanes de chasse, loisirs, etc)
- Ncabfrasne — Secteur de la zone N dédié aux équipements spécifiques (cabanes de chasse, loisirs...) : STECAL
- Nf — Secteur de la zone N où les exploitations forestières sont autorisées
- Nisdi — Secteur de la zone N réservé aux installations de stockage des déchets inertes
- Nrb — Secteur de la zone N à enjeux environnemental (réservoir de la biodiversité)
- Nski — Secteur de la zone N correspondant aux départs des pistes de ski de fond et leurs abords immédiats
- Nx — Secteur de la zone N à vocation d activités économique
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Inondation
- Risque recensé : Séisme
Marché immobilier DVF — 2024
- Ventes recensées : 2
Population
Population de Bannans dans le référentiel des communes : 370 habitants.
Sources officielles
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Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.
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