PLU de Bessenay (69)

Document d’urbanisme et données publiques de Bessenay.

Document d’urbanisme de Bessenay

Bessenay : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.

Date d’approbation publiée : 16 décembre 2024.

Date de mise à jour publiée : 19 décembre 2024.

Ua — Zone urbaine centrale immédiatement constructible de forte densité, bâti ancien dominant, constructions à édifier dans le respect de l'alignement des voies publiques et en ordre continu ou semin continu par rapport aux limites séparatives de propri
Ub — Zone urbaine immédiatement constructible de moyenne densité où les constructions sont en règle générale en retrait des voies publiques et en ordre discontinu par rapport aux limites séparatives de propriété.
Ue — Secteur dédié aux équipements collectifs
Ue — Zone urbaine immédiatement constructible réservée à l'accueil de constructions d'équipements d'intérêt collectif.
Uh — Zone urbaine immédiatement constructible a un caractère multifonctionnel et correspond aux hameaux de la Brévenne et de la Giraudière
Ui — Zone urbaine réservée à l'accueil de constructions à vocation économique dédiée aux zones d'activités économiques existantes, zone des Garelles et Saint Irénée
Ui1 — Zone urbaine réservée à l'accueil de constructions à vocation économique dédiée aux zones d'activités économiques existantes, zone des Garelles
Uic — Zone urbaine réservée à l'accueil de constructions à vocation économique correspondant à l'aire existante de stockage située sur le secteur Le Jabert.

1AU — Zone à urbaniser, correspond à l'ancien site d'Euréna maîtrisé dans une grande partie par la collectivité et dédié à la diversification de l'habitat et au renforcement des équipements.
1AUb — Zone à urbaniser

Aa — Secteur agricole protégé où sont seules admises les constructions techniques nécessaires à l'activité des exploitations agricoles. Les constructions à usage d'habitation sont interdites même lorsqu'elles sont liées à l'activité agricole.
Ab — Secteur agricole ordinaire où sont admises les constructions techniques et d'habitation, nécessaires à l'activité des exploitations agricoles présentes ou futures

N — Zone naturelle et forestière à protéger correspond aux secteurs naturels d'intérêt écologique ou paysager dans lesquels la protection est maximale: Le Cosne, le Glavaroux, la Goutte de Bartassieux, le Conan, le Massif du crêt de Montmain
NL — Zone naturelle et forestière à protéger correspond aux secteurs à vocation de loisirs, dédiés aux campings existants à Crusillieux et le Perray.
NL1 — Zone naturelle et forestière à protéger correspond aux jardins communaux et autorise les cabanes de jardin
NL2 — Zone naturelle et forestière à protéger correspond à une nouvelle zone de loisirs de camping à Sudieu, ainsi qu'au camping existant à Saint-Cry.
NL3 — Zone naturelle et forestière à protéger correspond au city stade
NL4 — Secteur dédié aux loisirs de plein air
Nh — Zone naturelle et forestière à protéger correspond notamment aux hameaux de La Combe, Crusillieux, Bartassieux, Au Conan, Bergeron, Sudieu, Le Jussieu... et tous les sites construits ou non équipés situés dans des zones paysagères sensibles.

Population de Bessenay dans le référentiel des communes : 2 331 habitants.

Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.