PLU de Ceyssat (63)

Document d’urbanisme et données publiques de Ceyssat.

Document d’urbanisme de Ceyssat

Ceyssat : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.

Date d’approbation publiée : 26 juillet 2021.

Date de mise à jour publiée : 17 janvier 2022.

AUt — La zone AUt est une zone destinée essentiellement à recevoir des activités à caractère touristique, sportif ou de loisirs, avec des équipements nécessaires au fonctionnement de ces activités et des équipements d'accueil et d'hébergement.
Ac — La zone Ac correspond à des secteurs où le maintien et/ou la restructuration des activités agricoles est nécessaire. Les constructions de bâtiments d'exploitation et/ou d'habitation nécessaires à l'exploitation agricole y sont autorisées
Ah1 — La zone Ah est un STECAL, secteur de taille et de capacité limité. Il est nécessaire d'autoriser l'évolution de l'existant pour conforter la vocation d'équipement du site concerné. Ah1 : Les Ardents
Ah2 — La zone Ah est un STECAL, secteur de taille et de capacité limité. Il est nécessaire d'autoriser l'évolution de l'existant pour conforter la vocation d'équipement du site concerné. Ah2 : Les Fourchats (site d'hébergement touristique)
Ud — La zone Ud est une zone de centre ancien dense dans laquelle il est souhaitable de favoriser l'aménagement et la transformation des bâtiments existants
Ue — La zone Ue est une zone destinée à l'implantation d'équipements ou de constructions, publics ou privés, d'intérêt collectif ou général.
Ug — La zone Ug est destinée principalement à la construction d'habitations édifiées généralement en ordre discontinu avec une occupation du sol modérée.

AU — La zone AU est une zone insuffisamment équipée pour être urbanisée en l'état. Elle sera soumise à une modification du Plan Local d'Urbanisme pour son ouverture.
AUg1 — La zone AUg1 est une zone à urbaniser pour laquelle les équipements publics (voirie et réseaux) situés en périphérie immédiate, ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à édifier dans l'ensemble de la zone. RD554/Les Taver
AUg2 — La zone AUg2 est une zone à urbaniser pour laquelle les équipements publics (voirie et réseaux) situés en périphérie immédiate, ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à édifier dans l'ensemble de la zone.
AUg3 — La zone AUg3 est une zone à urbaniser pour laquelle les équipements publics (voirie et réseaux) situés en périphérie immédiate, ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à édifier dans l'ensemble de la zone.

A — La zone A correspond à des secteurs à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles.

N — La zone N est une zone à protéger en raison de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt - notamment du point de vue esthétique, historique ou écologique.
Np — La zone Np est une zone naturelle protégée en raison de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt - notamment du point de vue esthétique, historique ou écologique. Toute construction est interdite.

Population de Ceyssat dans le référentiel des communes : 697 habitants.

Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.