PLU de Champtocé-sur-Loire (49)

Document d’urbanisme et données publiques de Champtocé-sur-Loire.

Document d’urbanisme de Champtocé-sur-Loire

Champtocé-sur-Loire : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.

Date d’approbation publiée : 30 janvier 2023.

Date de mise à jour publiée : 2 mars 2023.

UA — Zone mixte correspondant aux secteurs d'urbanisation ancienne et participant à la centralité commerciale
UA1 — Secteur couvert par une Orientation d'Aménagement et de Programmation
UB — Zone mixte correspondant aux extensions urbaines caractérisées par une forme urbaine moins figée que l'urbanisation ancienne
UB1 — Secteur couvert par une Orientation d'Aménagement et de Programmation
UB2 — Secteur couvert par une Orientation d'Aménagement et de Programmation
UBC — Secteur participant à la centralité commerciale
UBa — Secteur au sein duquel les constructions doivent être équipées d'un dispositif d'assainissement autonome
UE — Zone à vocation d'équipements
UY — Zone à vocation d'activités
UYa — Secteur permettant l'extension de l'activité industrielle existante à la date d'approbation du PLU et au sein duquel les constructions doivent être équipées d'un dispositif d'assainissement autonome
UYb — Secteur dans lequel les occupations et utilisations du sol autorisées sont limitées compte tenu de sa localisation à proximité immédiate d'habitat
UYh1 — Secteur dans lequel la hauteur maximale des constructions et installations est limitée à 12 m
UYh2 — Secteur dans lequel la hauteur maximale des constructions et installations est limitée à 15 m

1AUb — Zones à urbaniser ouverte immédiatement à l'urbanisation en respectant l'Orientation d'Aménagement et de Programmation définie, secteur à vocation principale d'habitat
1AUy — Zones à urbaniser ouverte immédiatement à l'urbanisation en respectant l'Orientation d'Aménagement et de Programmation définie, secteur à vocation principale d'activités
2AUbe — Zone à urbaniser non ouverte dans l'immédiat à l'urbanisation, secteur à vocation mixte habitat-équipement
2AUy — Zone à urbaniser non ouverte dans l'immédiat à l'urbanisation, secteur à vocation d'activités

A — Zone à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles
Aczh — Secteur réservé aux aménagements nécessaires à l'amélioration de la fonctionnalité d'une zone humide
Ah — Secteur délimitant les écarts isolés au sein de l'espace agricole destiné à permettre une évolution modérée du bâti existant
Ahd — Sous-secteur au sein duquel le changement de destination en habitation est autorisé sous conditions
As — Secteur autorisant les constructions, installations et aménagement nécessaires au fonctionnement d'un centre d'incendie et de secours

N — Zone à protéger en raison soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt, notamment du point de vue esthétique, historique ou écologique, soit de leur vocation d'espaces naturels
Nh — Secteur délimitant les écarts isolés au sein de l'espace naturel et forestier destiné à permettre une évolution modérée du bâti existant
Nhy — Sous-secteur au sein duquel les stockages de matériaux sont autorisés, en lien avec l'activité existante à la date d'approbation du PLU
Nl — Secteur destiné aux constructions et installations à vocation de loisirs et de détente ne remettant pas en cause le caractère naturel du secteur
Nt — Secteur où sont autorisés les changements de destination pour des constructions à caractère touristique notamment
Ntp — Secteur au sein duquel de nouvelles constructions peuvent être autorisées dans le cadre d'une valorisation patrimoniale
Nx — Secteur destiné aux constructions et installations nécessitant d'être suffisamment éloignées de toute habitation compte tenu des nuisances qu'elles génèrent (station d'épuration ... )

Risque recensé : Inondation
Risque recensé : Par une crue à débordement lent de cours d'eau
Risque recensé : Mouvement de terrain
Risque recensé : Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
Risque recensé : Tassements différentiels
Risque recensé : Séisme
Risque recensé : Phénomène lié à l'atmosphère
Risque recensé : Tempête et grains (vent)
Risque recensé : Foudre
Risque recensé : Grêle
Risque recensé : Radon
Risque recensé : Transport de marchandises dangereuses

Population de Champtocé-sur-Loire dans le référentiel des communes : 1 829 habitants.

Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.