PLU de Châteauvieux-les-Fossés (25)
Document d’urbanisme et données publiques de Châteauvieux-les-Fossés.
Document d’urbanisme de Châteauvieux-les-Fossés
Châteauvieux-les-Fossés : Règlement national d’urbanisme : règles nationales applicables en l’absence de PLU, de PLUi ou de carte communale.
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Séisme
Population
Population de Châteauvieux-les-Fossés dans le référentiel des communes : 9 habitants.
Sources officielles
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