PLU d'Épeugney (25)

Document d’urbanisme et données publiques d'Épeugney.

Document d’urbanisme d'Épeugney

Épeugney : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.

Date d’approbation publiée : 5 octobre 2018.

Date de mise à jour publiée : 2 juin 2020.

U — Zone urbaine mixte : habitat et activites economiques, services, equipements compatibles avec l habitat
UE — Secteur de la zone U a vocation mixte (habitat, commerces, hatellerie et services)
UL — Zone urbaine a vocation de loisirs
Uep — Secteur de la zone U réservé à des équipements publics
Uoap — Secteur de la zone U soumis à des orientations d'aménagement et de programmation

1AU — Zone a urbaniser dans le respect des conditions definies par les orientations d amenagement et de programmation et le reglement
1AUc — Secteur de la zone 1AU réservé aux activités commerciales

A — Zone, equipee ou non, a proteger en raison du potentiel agronomique, biologique ou economique des terres agricoles.
Ac — Secteur de la zone A soumis a des protections de captage

N — Zone, equipee ou non, a proteger en raison soit de la qualite et de l interet des sites, des milieux naturels, des paysages, soit de l existence d une exploitation forestiere, soit de leur caractere d espaces naturels.
Na — Secteur de la zone N dans lequel sont autorises des equipements collectifs, des espaces verts, des commerces ou services en liaison avec aire de repos de la RN 19
Nb — Secteur de la zone N dedie au stationnement des caravanes des gens du voyage

Population d'Épeugney dans le référentiel des communes : 590 habitants.

Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.