PLU de Châtel-sur-Moselle (88)

Document d’urbanisme et données publiques de Châtel-sur-Moselle.

Document d’urbanisme de Châtel-sur-Moselle

Châtel-sur-Moselle : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.

Date d’approbation publiée : 7 février 2024.

Date de mise à jour publiée : 16 juillet 2024.

UA — Centre historique au bâti dense et groupé
UAi — Centre historique au bâti dense et groupé, secteur à risque d'inondation
UB — Zone d'extensions urbaines contemporaines, au bâti moins dense et généralement discontinu.
UBa — Zone d'extensions urbaines contemporaines, au bâti moins dense et généralement discontinu. Dans le secteur UBa, les constructions ne sont pas raccordées à l'assainissement collectif et fonctionnent donc avec un système autonome
UBe — Zone d'extensions urbaines contemporaines, au bâti moins dense et généralement discontinu. dans le secteur UBe, la proximité de lignes électriques à haute tension induisent des restrictions d'utilisation du sol.
UBi — Zone d'extensions urbaines contemporaines, au bâti moins dense et généralement discontinu. Dans le secteur UBi, les risques d'inondations conduisent à restreindre fortement la constructibilité des parcelles concernées.
UC — Zone patrimoniale, où le développement de l'urbanisation doit rester limité.
UCi — Zone patrimoniale, où le développement de l'urbanisation doit rester limité.Dans le secteur UCi, les risques d'inondations conduisent à restreindre fortement la constructibilité des parcelles concernées.

A — Terres agricoles de la commune, à protéger en raison de leur potentiel agronomique, biologique ou économique. Seules peuvent y être admises les constructions et installations nécessaires aux services publics et celles liées à l'exploitation agri
Aa — La zone A comprend les terres agricoles de la commune, à protéger en raison de leur potentiel agronomique, biologique ou économique. Dans le secteur Aa, les constructions liées à l'activité agricole ne sont pas autorisées sauf exceptions (art. A2)

N — Zone naturelle et forestière : secteurs de la commune, équipés ou non, à protéger en raison soit de la qualité des sites, soit de l'existence d'une exploitation forestière, soit de leur caractère d'espaces naturels.
NS — La zone NS comprend les espaces naturels sensibles de la commune, à préserver en raison de leurs qualités écologiques ou paysagères.
Nc — La zone N comprend le secteur Nc qui a vocation à accueillir les carrières et les constructions en lien direct avec cette activité.
Ni — La zone N est constituée de terrains agricoles, d'espaces boisés ou de secteurs destinés à l'exploitation des richesses du sous-sol. Dans le secteur Ni, les risques d'inondations conduisent à restreindre fortement l'utilisation des parcelles con
Nj — La zone N comprend le secteur Nj qui est un secteur de jardins localisé à l'écart des zones urbaines.
Nl1 — La zone N comprend les secteurs Nl1 et Nl2 qui sont destinés à accueillir des activités et équipements de loisirs, de sport et de tourisme.
Nl2 — La zone N comprend les secteurs Nl1 et Nl2 qui sont destinés à accueillir des activités et équipements de loisirs, de sport et de tourisme.

Population de Châtel-sur-Moselle dans le référentiel des communes : 1 723 habitants.

Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.