PLU de Vaxoncourt (88)

Document d’urbanisme et données publiques de Vaxoncourt.

Document d’urbanisme de Vaxoncourt

Vaxoncourt : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.

Date d’approbation publiée : 29 septembre 2022.

Date de mise à jour publiée : 25 novembre 2022.

N — Zone naturelle
Na — Zone naturelle ou les agrandissements, les modifications et les extensions des constructions existantes (dans la limite de 50% de la SHON existante) sont autorisees a raison d'une seule fois a compter de la date d'approbation du PLU
Nc — Zone naturelle
Nf — Zone naturelle avec autorisation pour constructions et installations necessaires a l'exploitation et a l'entretien de la foret ainsi que les amenagements destines a ameliorer la qualite de la foret
Ng — Zone naturelle avec autorisation pour constructions et installations necessaires a l'activite d'un exploitant forestier
Nh — Zone naturelle avec autorisation pour les amenagements lies a la protection et a la valorisation des zones humides conformement a la reglementation en vigueur
Nj — Zone naturelle avec autorisation pour les piscines, les annexes, la reconstruction d'un batiment a l'identique
Nl — Zone naturelle avec autorisation pour les aires de jeux, les installations liees aux activites de sports et de loisirs ainsi que les extensions des constructions existantes a la date d'opposabilite du PLU

Population de Vaxoncourt dans le référentiel des communes : 507 habitants.

Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.