PLU de Cugand-la-Bernardière (85)
Document d’urbanisme et données publiques de Cugand-la-Bernardière.
Document d’urbanisme de Cugand-la-Bernardière
Cugand-la-Bernardière : Plan local d’urbanisme intercommunal : document commun à plusieurs communes, qui définit leur zonage et leurs règles d’urbanisme.
Date d’approbation publiée : .
Date de mise à jour publiée : .
Intercommunalité : CA Terres de Montaigu.
Autres communes identifiées dans le même PLUi : La Boissière-de-Montaigu, La Bruffière, Montaigu-Vendée, Treize-Septiers.
Périmètre annoncé du document : 5 communes.
Zones du PLUi : ensemble des 5 communes membres
Cette liste provient de la partition entière du PLUi. Toutes ces zones ne concernent pas forcément cette commune. Consultez le plan officiel pour localiser votre parcelle.
Zones urbaines
- UAA — Secteur le plus dense du centre-ville de Montaigu, au sein duquel un secteur UAAp pour la protection du patrimoine se distingue.
- UAAp — Correspondant à la vieille ville de Montaigu
- UAB — Partie du centre-ville de Montaigu moins dense et centres-bourgs des autres communes, au sein desquels un secteur UABp pour la protection du patrimoine se distingue
- UABp — Correspondant aux autres centre-bourgs du territoire d'intérêt patrimonial
- UAC — Coeur historique d'urbanisation de certains villages, au sein duquel un secteur UACp pour la protection du patrimoine se distingue
- UACp — Correspondant "aux coeurs de villages" d'intérêt patrimonial
- UBA — Correspond aux zones d'extensions plus récentes et hétérogènes (zones d'habitat collectif et pavillonnaire denses), qui se distinguent par les règles de hauteur
- UBB — Correspond aux zones d'extensions plus récentes et hétérogènes (zones d'habitat collectif et pavillonnaire denses), qui se distinguent par les règles de hauteur
- UBBp — Correspondant aux faubourgs de Montaigu d'intérêt patrimonial
- UCA — Correspond aux secteurs à dominante « pavillonnaire », qui concentre la grande majorité des extensions urbaines des dernières décennies.)
- UCB — Les constructions doivent être édifiées avec un retrait minimal de 5 mètres par rapport à l'alignement.
- UEC — Correspond aux zones économiques à vocation commerciale.
- UECL — Correspond aux zones mixtes accueillant des activités commerciales et de loisirs.
- UEE — Correspond aux zones économiques d'équilibres situées à proximité des axes principaux.
- UEE — Correspond aux zones économiques de proximité situées le long d'axes secondaires ou à proximité directe des bourgs.
- UEE — Sont admises les occupations ou utilisations du sol suivantes : Les constructions à vocation industrielle, les entrepôts, les commerces de gros.
- UEES — Les constructions à usage d'hébergement hôtelier et de restauration sont autorisées
- UEI — Sont admises les occupations ou utilisations du sol suivantes : Les constructions à vocation industrielle, les entrepôts, les commerces de gros.
- UEP — Correspond aux zones économiques de proximité situées le long d'axes secondaires ou à proximité directe des bourgs.
- UES — Correspond aux zones économiques liées aux services de restauration et/ou d'hôtellerie.
- UET — Correspond aux zones économiques tertiaires.
- UL — Correspond aux zones d'équipements d'intérêt collectif (enseignement, hôpital, sports, loisirs)
- ULGV — Dédié à l'accueil des gens du voyage.
- UT — Dédiées à l'accueil de structures d'hébergement touristique en zone urbaine
- UZ — Correspond aux zones économiques d'équilibres situées à proximité des axes principaux.
Zones à urbaniser
- 1AUBB — Destinées à accueillir des projets mixtes à dominante d'habitat, et qui se différencient par les niveaux de densité possibles
- 1AUCA — Destinées à accueillir des projets mixtes à dominante d'habitat, et qui se différencient par les niveaux de densité possibles
- 1AUEC — Destinées à accueillir des activités économiques, au sein desquelles on peut retrouver les différentes distinctions de vocations des zones UE
- 1AUEE — Destinées à accueillir des activités économiques, au sein desquelles on peut retrouver les différentes distinctions de vocations des zones UE
- 1AUEI — Destinées à accueillir des activités économiques, au sein desquelles on peut retrouver les différentes distinctions de vocations des zones UE
- 1AUG — Correspondant au futur quartier de la Gare
- 2AUCA — Destinées à accueillir des projets mixtes à dominante d'habitat, et qui se différencient par les niveaux de densité possibles
- 2AUEC — A vocation d'urbanisation future
- 2AUEE — Destinées à accueillir des activités économiques, au sein desquelles on peut retrouver les différentes distinctions de vocations des zones UE
Zones agricoles
- A — Correspondent à des secteurs de la commune, équipés ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles
- A — Correspondent à des secteurs de la commune, équipés ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles
- AC — Correspond aux carrières
- AE — Correspond aux entreprises isolées en zone agricole (l'objectif étant de permettre des évolutions limitées de ces entreprises)
- AEP — Correspond aux zones spécifiques qui accueillent des équipements collectifs compatibles avec la vocation de la zone agricole (STECAL notamment pour les stations d'épuration, châteaux d'eau)
- AH — Correspond aux villages plus structurés du territoire (STECAL, au sein desquels les nouvelles habitations en comblement de dents creuses sont autorisées)
- AHp — Correspond aux "coeurs de village" d'intérêt patrimonial des villages plus structurés du territoire (STECAL, au sein desquels les nouvelles habitations en comblement de dents creuses sont autorisées).
- AN — Correspond aux zones agricoles "inconstructibles", car situées dans des endroits où le développement de bâtiments agricoles n'est pas souhaitable
- AR — STECAL à vocation mixte (évènementiel, hébergement touristique, établissement d'enseignement et d'action sociale)
- Ap — Correspondant aux "coeurs de village " d'intérêt patrimonial
- Ap — Correspondant aux « coeurs de village » d'intérêt patrimonial
Zones naturelles
- N — Correspond aux zones naturelles et forestières à protéger (y compris les éventuelles habitations isolées)
- NEP — Correspond aux zones spécifiques qui accueillent des équipements publics
- NL — Correspond aux zones naturelles de loisirs
- NT — Correspond aux zones naturelles accueillant des activités de loisirs et des hébergements touristiques
Risques et plans de prévention
- Risque recensé : Inondation
- Risque recensé : Par une crue à débordement lent de cours d'eau
- Risque recensé : Mouvement de terrain
- Risque recensé : Tassements différentiels
- Risque recensé : Séisme
- Risque recensé : Phénomène lié à l'atmosphère
- Risque recensé : Neige et pluies verglaçantes
- Risque recensé : Radon
- Risque recensé : Transport de marchandises dangereuses
- Risque recensé : Affaissement minier
- Risque recensé : Effondrements généralisés
- Risque recensé : Effondrements localisés
- Risque recensé : Affaissements progressifs
- Risque recensé : Tassements
- Risque recensé : Glissements ou mouvements de pente
- PPRN — PPRi-Sèvre Nantaise - MODIFIE — approuvé
- PPRN — PPRi-Sèvre nantaise 85 révision — prescrit
Marché immobilier DVF — 2025
- Ventes recensées : 63
- Prix médian des maisons : 2 152 €/m²
Population
Population de Cugand-la-Bernardière dans le référentiel des communes : 5 711 habitants.
Sources officielles
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Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.
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