PLU de Fayl-Billot (52)

Document d’urbanisme et données publiques de Fayl-Billot.

Document d’urbanisme de Fayl-Billot

Fayl-Billot : Plan local d’urbanisme : document communal qui définit le zonage et les règles d’urbanisme.

Date d’approbation publiée : 20 avril 2018.

Date de mise à jour publiée : 7 juin 2023.

UB — UB : Zone est constituée par le noyau ancien de l'agglomération de Fayl-Billot et par les centres anciens des villages de Charmoy et de Broncourt. Cette zone peut accueillir des services, des activités commerciales, artisanales et agricoles
UD — UD : Zone est constituée par les extensions récentes situées à la périphérie du bourg de Fayl-Billot où prédomine la construction individuelle discontinue.Cette zone peut accueillir des services, des activités commerciales, artisanales
UE — UE : Zone est destinée à accueillir les équipements publics, scolaires et sportifs
UY — UY : Zone couvre l'emprise des installations industrielles existantes et les terrains libres qui permettent d'agrandir ces entreprises ou d'accueillir de nouvelles activités industrielles, artisanales,médico-sociales ou de services publics
UYa — UYa : Secteur de la zone UY

1AU — 1AU : Zone à caractère naturel non ou insuffisamment équipée destinée à l'extension sous forme organisée de la zone agglomérée du village de Fayl-Billot
1AUY — 1AUY : Secteur à caractère naturel non ou insuffisamment équipé destiné à l'extension des activités industrielles de Fayl-Billot
2AU — 2AU : Zone naturelle non ou insuffisamment équipée destinée à l'extension, à long terme, sous forme organisée de la zone agglomérée du village de Fayl-Billot
2AUY — 2AUY : Zone à urbaniser destinée aux activités industrielles
AUX — AUX : Secteur à caractère naturel non ou insuffisamment équipé destiné à la réalisation d'une zone artisanale

A — A : Zone agricole les secteurs de la commune, équipés ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique et économique des terres agricoles

N — N : Zone ou les secteurs de la commune, équipés ou non, à protéger soit en raison de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt, soit en raison de l'existence d'une exploitation forestière
Nc — Nc : Secteur destiné à accueillir un camping
Ne — Ne : Secteur correspondant à une pisciculture
Np — Np : Secteur protection du patrimoine naturel (ZNIEFF)

Population de Fayl-Billot dans le référentiel des communes : 1 296 habitants.

Consultez le document officiel et les sources applicables à votre projet.